1. Questions au Gouvernement

Réforme fiscale

M. André Chassaigne

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Filière équine

M. Gérard Charasse

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Rythmes scolaires

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Rythmes scolaires

M. Jean-Louis Bricout

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Siège du Parlement européen

M. André Schneider

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger

Finances locales

M. Stéphane Demilly

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

Droits de l’enfant

Mme Bérengère Poletti

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réforme des retraites

Mme Gisèle Biémouret

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Transports sanitaires

Mme Virginie Duby-Muller

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Centre national de développement du sport

Mme Brigitte Bourguignon

Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

Formation en alternance

M. Gérard Cherpion

M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Insécurité en milieu rural

M. Yannick Favennec

M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur

Rêves des Français

M. Jean-Charles Taugourdeau

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Politique de la ville

M. Jean-Philippe Mallé

M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

Accès à l’emploi des personnes handicapées

Mme Véronique Massonneau

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

2. Communication de M. le président

Suspension et reprise de la séance

3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen

Explications de vote communes

M. Marc Dolez

Mme Laurence Dumont

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Michel Piron

M. Alain Tourret

M. Sergio Coronado

Vote sur l’ensemble du projet de loi organique

Vote sur l’ensemble du projet de loi ordinaire

M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

4. Modification de l’ordre du jour prioritaire

M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

5. Avenir et justice du système de retraites (suite)

Rappel au règlement

M. Arnaud Robinet

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Article 2 (suite)

Amendements n^os 2 , 48 , 96 , 134 , 187

M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales

Amendements n^os 3 , 4 , 369 , 194 , 49 , 349 , 19 et 20 , 203 , 135 rectifié , 136 rectifié , 198 , 197

Amendement n^o 214

Article 2 bis

M. Denis Jacquat

Article 3

M. Denis Jacquat

Mme Jacqueline Fraysse

M. Roger-Gérard Schwartzenberg

Amendements n^os 5 , 55 , 218 , 370 , 6 , 63 rectifié , 351 , 50 , 371 , 137 , 156 , 61 , 161 , 95 , 62 , 408 , 219 , 220 , 21 , 221 , 56 , 234 , 223 , 224 , 225 , 226 , 373 , 227 , 22 , 57 , 238 , 228 , 229 , 231 , 25 , 230 , 24 , 232 , 222 , 79 , 233 , 60 , 58 , 372 , 23 , 237 , 235 , 146 , 236 rectifié , 352 , 99

Rappel au règlement

M. Denis Jacquat

M. Christian Paul

Suspension et reprise de la séance

Amendement n^o 374 rectifié