1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
Présentation
M. Xavier Bertrand, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale
M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Discussion générale
M. Xavier Breton
M. Rudy Salles
Mme Barbara Pompili
M. Thierry Braillard
Mme Marie-George Buffet
Mme Colette Langlade
M. Damien Abad
Mme Martine Faure
M. Frédéric Reiss
M. Emeric Bréhier
M. Sylvain Berrios
Mme Julie Sommaruga
M. Stéphane Travert
M. Xavier Bertrand, rapporteur
M. Vincent Peillon, ministre
Motion de rejet préalable
M. Yves Durand
M. Xavier Bertrand, rapporteur
M. Vincent Peillon, ministre
M. Patrick Hetzel
M. Rudy Salles
Mme Barbara Pompili
M. Thierry Braillard
Mme Marie-George Buffet
M. Luc Belot
Rappel au règlement
M. Jacques Myard
Suspension et reprise de la séance
2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
Présentation
M. Luc Chatel, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Discussion générale
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet