1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

2. Questions au Gouvernement

Budget pour 2016

M. Éric Woerth

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Situation en Syrie

M. Bruno Le Roux

M. Manuel Valls, Premier ministre

Situation en Syrie

M. Jean-Jacques Candelier

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Traitement des ordures ménagères en Corse

M. Paul Giacobbi

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Projet de loi de finances pour 2016

M. Dominique Lefebvre

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Hausse du chômage

M. Gérard Cherpion

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Dégradation du débat public

Mme Ericka Bareigts

M. Manuel Valls, Premier ministre

Application de la loi SRU

M. Jacques Alain Bénisti

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Véhicules diesel et pollution de l’air

M. François-Michel Lambert

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Lignes à grande vitesse en Bretagne

M. Marc Le Fur

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Politique en faveur de la montagne

Mme Bernadette Laclais

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Blocage de l’autoroute à Roye

M. Stéphane Demilly

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Taxe foncière sur les propriétés non bâties

M. Jean-Pierre Giran

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Stratégie française en Syrie.

M. Rudy Salles

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Grand Paris

M. Sylvain Berrios

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Suspension et reprise de la séance

3. Modification de l’ordre du jour

4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre

Présentation

M. Patrick Bloche, rapporteur de la commission mixte paritaire

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Discussion générale

M. Laurent Degallaix

Mme Barbara Pompili

M. Olivier Falorni

M. Michel Pouzol

M. Franck Riester

M. Marcel Rogemont

M. Hervé Féron

Mme Fleur Pellerin, ministre

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

5. Création, architecture et patrimoine

Discussion des articles (suite)

Rappels au règlement

M. Christian Kert

Mme la présidente

M. Marcel Rogemont

Après l’article 11 A

Amendement n^o 351 rectifié

M. Patrick Bloche, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Amendement n^o 159

Article 11

Mme Colette Langlade

M. William Dumas

Mme Martine Martinel

M. Christophe Premat

Mme Dominique Nachury

Amendements n^os 93 , 94

Après l’article 11

Amendements n^os 353 , 233 , 416

Article 11 bis

M. Marcel Rogemont

M. Christophe Premat

Article 11 ter

M. Patrice Martin-Lalande

M. Marcel Rogemont

Mme Martine Martinel

M. Michel Piron

M. Hervé Féron

M. Christophe Premat

Mme Annie Genevard

Mme Sophie Dessus

Mme Gilda Hobert

M. Michel Pouzol

M. Mathieu Hanotin

Amendements n^os 128 , 371 rectifié

Articles 12 et 13

Article 13 bis

Amendements n^os 366 , 454 rectifié , 261 , 455, 456

Avant l’article 14

Amendements n^os 295 , 294