1. Questions au Gouvernement

Politique familiale

Mme Véronique Massonneau

M. Manuel Valls, Premier ministre

Politique budgétaire

M. Charles de Courson

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Transition énergétique

M. Christophe Bouillon

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Politique familiale

Mme Marie-Jo Zimmermann

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie

Situation des Kurdes

M. Malek Boutih

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Conformité du budget aux engagements européens

M. Philippe Gosselin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Application du CICE outre-mer

M. Ary Chalus

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Politique familiale

M. Xavier Breton

M. Manuel Valls, Premier ministre

Netflix

M. Marcel Rogemont

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Transition énergétique

M. Patrice Carvalho

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Budget de la défense

M. Jean-François Lamour

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Canal Seine-Nord

M. Jean-Jacques Cottel

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Situation du BTP

M. Marc-Philippe Daubresse

Mme Carole Delga, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Concessions autoroutières

Mme Marie-Françoise Bechtel

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Situation de la filière bois

M. Damien Abad

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

2. Rappels au règlement

M. Christian Jacob

M. Bernard Accoyer

M. Patrick Ollier

Mme Marie-Jo Zimmermann

Mme Barbara Pompili

M. François de Rugy

M. Christophe Bouillon

M. Julien Aubert

Suspension et reprise de la séance

3. Transition énergétique

Rappel au règlement

M. Christian Jacob

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendements nos 885 , 912 , 1026 , 1660

Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Amendement no 1614

M. Jean-Yves Le Déaut, Premier vice-président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

M. François Brottes, président de la commission spéciale

Amendements nos 1675 rectifié , 2504 , 2128 , 979 , 132 , 468 , 1169 , 137 , 472 , 1173 , 136 , 178 , 1172 , 2276 , 344 , 134 , 469 , 1170 , 135 , 470 , 1099 , 1171 , 2492 , 984 , 1379 , 1050 , 1580

Amendements nos 84 , 442 , 1028 , 1142 , 596 , 600 , 1486 , 650 , 1795 , 1676 , 2112 , 2611 , 242 , 1205 , 1533 , 651 , 1807 , 1935 , 1615 , 1307 , 85 , 443 , 1031 , 1143 , 1956 , 986 , 2130 , 87 , 1033 , 1144 , 1338