1. Questions au Gouvernement

Politique familiale

Mme Valérie Lacroute

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie

Bilan du CICE

M. Yves Blein

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

3. Questions au Gouvernement (suite)

Refonte de l’éducation prioritaire

M. Joël Giraud

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Financement de la réhabilitation et du désamiantage des logements outre-mer

M. Jean-Philippe Nilor

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Hausse de la fiscalité

M. Dino Cinieri

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Accord UE-Canada

M. Paul Molac

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Réforme du marché du travail

M. Thierry Mariani

M. Manuel Valls, Premier ministre

Virus Ebola

Mme Monique Iborra

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Handicap et temps périscolaire

M. François-Xavier Villain

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Péage de transit poids lourds

M. Gilles Lurton

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Protection de la ressource en eau

M. Philippe Folliot

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Consultation des enseignants

M. Sylvain Berrios

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Politique de l’alimentation

M. Guillaume Garot

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Livraison de matériel aux forces armées libanaises

M. Alain Marsaud

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Priorité jeunesse

Mme Régine Povéda

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Suspension et reprise de la séance

4. Transition énergétique

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendements nos 11 , 350

Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Amendements nos 1871 , 755 , 1683

M. François Brottes, président de la commission spéciale

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 764 , 768 , 772 , 1872 rectifié , 1571