1. Questions au Gouvernement
Politique familiale
Mme Valérie Lacroute
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie
Bilan du CICE
M. Yves Blein
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
3. Questions au Gouvernement (suite)
Refonte de l’éducation prioritaire
M. Joël Giraud
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Financement de la réhabilitation et du désamiantage des logements outre-mer
M. Jean-Philippe Nilor
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Hausse de la fiscalité
M. Dino Cinieri
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Accord UE-Canada
M. Paul Molac
M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger
Réforme du marché du travail
M. Thierry Mariani
M. Manuel Valls, Premier ministre
Virus Ebola
Mme Monique Iborra
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Handicap et temps périscolaire
M. François-Xavier Villain
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Péage de transit poids lourds
M. Gilles Lurton
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Protection de la ressource en eau
M. Philippe Folliot
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Consultation des enseignants
M. Sylvain Berrios
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Politique de l’alimentation
M. Guillaume Garot
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Livraison de matériel aux forces armées libanaises
M. Alain Marsaud
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Priorité jeunesse
Mme Régine Povéda
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Suspension et reprise de la séance
4. Transition énergétique
Discussion des articles (suite)
Article 1er (suite)
Amendements nos 11 , 350
Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Amendements nos 1871 , 755 , 1683
M. François Brottes, président de la commission spéciale
Suspension et reprise de la séance
Amendements nos 764 , 768 , 772 , 1872 rectifié , 1571