1. Questions au Gouvernement

Lutte contre le djihadisme

M. Gérard Charasse

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Élections législatives en Grèce

M. François Asensi

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Enlèvement d’une Française en Centrafrique

M. Michel Voisin

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Valeurs de la République et formation des enseignants

M. Yves Durand

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Lutte contre le terrorisme

M. Guillaume Larrivé

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Protection des valeurs de la République

M. Jean-Pierre Allossery

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux

Transmission des valeurs de la République à l’école

M. Xavier Breton

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Cohésion sociale et réformes économiques

M. Arnaud Richard

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Projet de loi Macron

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Financement du terrorisme

Mme Julie Sommaruga

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Réponse globale aux attentats et aux fractures de la société

M. François de Rugy

M. Manuel Valls, Premier ministre

Moyens de la défense nationale

M. Jean-Claude Bouchet

M. Manuel Valls, Premier ministre

Soutien aux associations

Mme Françoise Dumas

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Réforme de l’éducation prioritaire

Mme Bérengère Poletti

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Avenir des abattoirs AIM

M. Thierry Benoit

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

Présentation

M. Hervé Féron, rapporteur de la commission mixte paritaire

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Discussion générale

Mme Isabelle Attard

Mme Gilda Hobert

Mme Sandrine Doucet

M. Frédéric Reiss

M. Rudy Salles

M. Yves Durand

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

3. Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions

Présentation

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État chargée du développement et de la francophonie

M. François Rochebloine, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Discussion générale

M. Jacques Moignard

M. Charles de Courson

M. Pierre Aylagas

Mme Claudine Schmid

Mme Chantal Guittet

M. Thierry Mariani

Mme Françoise Imbert

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État

Discussion des articles

Article unique

Amendement no 1

Explications de vote

Mme Claudine Schmid

M. Charles de Courson

Vote sur l’article unique