1. Questions au Gouvernement
Lutte contre le djihadisme
M. Gérard Charasse
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Élections législatives en Grèce
M. François Asensi
M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Enlèvement d’une Française en Centrafrique
M. Michel Voisin
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Valeurs de la République et formation des enseignants
M. Yves Durand
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Lutte contre le terrorisme
M. Guillaume Larrivé
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Protection des valeurs de la République
M. Jean-Pierre Allossery
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux
Transmission des valeurs de la République à l’école
M. Xavier Breton
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Cohésion sociale et réformes économiques
M. Arnaud Richard
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Projet de loi Macron
M. Jean-Frédéric Poisson
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Financement du terrorisme
Mme Julie Sommaruga
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Réponse globale aux attentats et aux fractures de la société
M. François de Rugy
M. Manuel Valls, Premier ministre
Moyens de la défense nationale
M. Jean-Claude Bouchet
M. Manuel Valls, Premier ministre
Soutien aux associations
Mme Françoise Dumas
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Réforme de l’éducation prioritaire
Mme Bérengère Poletti
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Avenir des abattoirs AIM
M. Thierry Benoit
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Suspension et reprise de la séance
2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
Présentation
M. Hervé Féron, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Discussion générale
Mme Isabelle Attard
Mme Gilda Hobert
Mme Sandrine Doucet
M. Frédéric Reiss
M. Rudy Salles
M. Yves Durand
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
Présentation
Mme Annick Girardin, secrétaire d’État chargée du développement et de la francophonie
M. François Rochebloine, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Discussion générale
M. Jacques Moignard
M. Charles de Courson
M. Pierre Aylagas
Mme Claudine Schmid
Mme Chantal Guittet
M. Thierry Mariani
Mme Françoise Imbert
Mme Annick Girardin, secrétaire d’État
Discussion des articles
Article unique
Amendement no 1
Explications de vote
Mme Claudine Schmid
M. Charles de Courson
Vote sur l’article unique