1. Respect du choix de fin de vie des patients
Discussion générale
Mme Barbara Pompili
Mme Jacqueline Fraysse
Mme Martine Pinville
M. Jean Leonetti
M. Bertrand Pancher
M. Roger-Gérard Schwartzenberg
M. Philip Cordery
M. Xavier Breton
M. Olivier Falorni
Mme Marion Maréchal-Le Pen
M. Gérard Sebaoun
M. Jean-Marie Tetart
M. Joël Aviragnet
Mme Bernadette Laclais
Motion de renvoi en commission
M. Michel Liebgott
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Mme Véronique Massonneau, rapporteure
M. Roger-Gérard Schwartzenberg
M. Bertrand Pancher
Mme Martine Pinville
M. François de Rugy
Suspension et reprise de la séance
2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
Présentation
Mme Danielle Auroi, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger
Discussion générale
M. Paul Molac
M. Sergio Coronado
Mme Jacqueline Fraysse
M. Dominique Potier
M. Jean-Marie Tetart
M. Bertrand Pancher
M. Jean-Noël Carpentier
M. Philippe Noguès
M. Matthias Fekl, secrétaire d’État
Mme Danielle Auroi, rapporteure
Motion de renvoi en commission
Mme Anne-Yvonne Le Dain
M. Yves Jégo
M. Paul Giacobbi
M. Jean-Marie Tetart
Mme Barbara Pompili
3. Nouveaux indicateurs de richesse
Présentation
Mme Eva Sas, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Discussion générale
M. François de Rugy
M. Jean Launay
Mme Maina Sage
M. Paul Giacobbi
Mme Eva Sas, rapporteure
Vote sur l’ensemble