1. Respect du choix de fin de vie des patients

Discussion générale

Mme Barbara Pompili

Mme Jacqueline Fraysse

Mme Martine Pinville

M. Jean Leonetti

M. Bertrand Pancher

M. Roger-Gérard Schwartzenberg

M. Philip Cordery

M. Xavier Breton

M. Olivier Falorni

Mme Marion Maréchal-Le Pen

M. Gérard Sebaoun

M. Jean-Marie Tetart

M. Joël Aviragnet

Mme Bernadette Laclais

Motion de renvoi en commission

M. Michel Liebgott

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mme Véronique Massonneau, rapporteure

M. Roger-Gérard Schwartzenberg

M. Bertrand Pancher

Mme Martine Pinville

M. François de Rugy

Suspension et reprise de la séance

2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre

Présentation

Mme Danielle Auroi, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Discussion générale

M. Paul Molac

M. Sergio Coronado

Mme Jacqueline Fraysse

M. Dominique Potier

M. Jean-Marie Tetart

M. Bertrand Pancher

M. Jean-Noël Carpentier

M. Philippe Noguès

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

Mme Danielle Auroi, rapporteure

Motion de renvoi en commission

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Yves Jégo

M. Paul Giacobbi

M. Jean-Marie Tetart

Mme Barbara Pompili

3. Nouveaux indicateurs de richesse

Présentation

Mme Eva Sas, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Discussion générale

M. François de Rugy

M. Jean Launay

Mme Maina Sage

M. Paul Giacobbi

Mme Eva Sas, rapporteure

Vote sur l’ensemble