1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague

2. Questions au Gouvernement

Profanation du cimetière juif de Sarre-Union

M. Frédéric Reiss

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Attentats de Copenhague

M. Jean Glavany

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre l’antisémitisme

M. Paul Giacobbi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques

Mme Jacqueline Fraysse

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Engagement de la responsabilité du Gouvernement

M. Christian Jacob

M. Manuel Valls, Premier ministre

Engagement de la responsabilité du Gouvernement

M. Philippe Vigier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Changement du taux de CSG applicable aux retraités

M. Marc Le Fur

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques

M. Richard Ferrand

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Négociations AGIRC - ARRCO

Mme Marianne Dubois

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Situation en Ukraine

M. Rémi Pauvros

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Difficultés du secteur du bâtiment et des travaux publics

M. Jacques Lamblin

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Lutte contre le terrorisme

M. François Rochebloine

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Régime social des indépendants

M. Julien Aubert

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Lutte contre le dumping social dans le transport routier

M. Gilles Savary

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Lutte contre l’antisémitisme

Mme Barbara Pompili

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Suspension et reprise de la séance

3. Croissance, activité et égalité des chances économiques

Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution

M. Manuel Valls, Premier ministre

M. le président

Suspension et reprise de la séance

4. Nouvelle organisation territoriale de la République

Présentation

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

M. Germinal Peiro, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Monique Iborra, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Florent Boudié, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Motion de rejet préalable

M. Hervé Gaymard

5. Dépôt d’une motion de censure

6. Nouvelle organisation territoriale de la République

Motion de rejet préalable (suite)

M. Olivier Dussopt, rapporteur

Mme Marylise Lebranchu, ministre

M. Marc Dolez

Mme Marie-Anne Chapdelaine

M. Damien Abad

M. Michel Piron

M. Paul Giacobbi

M. François-Michel Lambert

Motion de renvoi en commission

Mme Valérie Pécresse

Mme Marylise Lebranchu, ministre

M. Marc Dolez

Mme Colette Capdevielle

M. Jean-Frédéric Poisson

Mme Jeanine Dubié

Discussion générale

M. François de Rugy