1. Questions au Gouvernement

Négociations entre l’Eurogroupe et la Grèce

Mme Eva Sas

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Difficultés de la filière porcine

M. Yannick Favennec

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Projet de loi Macron

M. François Brottes

M. Manuel Valls, Premier ministre

Projet de loi Macron

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Manuel Valls, Premier ministre

Soutien à l’agriculture

Mme Nathalie Nieson

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Projet de loi Macron

M. Gilles Lurton

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Vente de Rafale à l’Égypte

Mme Patricia Adam

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Projet de loi sur la santé

M. Rémi Delatte

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Lutte contre le racisme et l’antisémitisme

M. Armand Jung

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Difficultés du monde agricole

M. Antoine Herth

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Logement dans les outre-mer

Mme Huguette Bello

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Vente de Rafale à l’Égypte

M. Philippe Vitel

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Maintenance ferroviaire

Mme Viviane Le Dissez

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Pôles universitaires de la Guyane et des Antilles

M. Ary Chalus

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche

Consultation populaire en Corse

M. Camille de Rocca Serra

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Suspension et reprise de la séance

2. Nouvelle organisation territoriale de la République

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendement no 676

M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale

Amendements nos 677 , 30 , 540

M. Germinal Peiro, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Amendements nos 888 , 102

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Amendements nos 49 , 692 , 47 , 113 , 874

Suspension et reprise de la séance

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 2062 rectifié , 692 rectifié , 1420 , 846 , 1663 , 50 , 103 , 1719 , 1450

Après l’article premier

Amendements nos 849 rectifié , 1427 rectifié , 20 , 610

Mme Monique Iborra, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Amendements nos 591 , 594 , 915

M. Jean-Jacques Urvoas, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République