1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

2. Questions au Gouvernement

Réforme du collège

M. Jean-Charles Taugourdeau

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Réforme du collège

M. Yves Durand

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

SNCM

M. Paul Giacobbi

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Octroi de mer

M. Gabriel Serville

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Politique migratoire

M. Michel Piron

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Gestation pour autrui

Mme Françoise Guégot

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Politique migratoire

M. Pascal Popelin

M. Manuel Valls, Premier ministre

AREVA

M. Denis Baupin

M. Manuel Valls, Premier ministre

AREVA

M. Julien Aubert

M. Manuel Valls, Premier ministre

Avenir de la filière nucléaire

M. Franck Reynier

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Navires Mistral

M. Philippe Vitel

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Caisses d’assurance retraite et de la santé au travail

M. Rémi Pauvros

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Représentativité des élus

M. Jean Lassalle

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Réforme du collège

M. Frédéric Reiss

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Soutien aux sociétés exportatrices

M. Jean-Pierre Le Roch

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Situation financière des communes rurales

Mme Valérie Lacroute

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Suspension et reprise de la séance

3. Fixation de l’ordre du jour

4. Transition énergétique

Présentation

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale

Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale

M. Philippe Plisson, rapporteur de la commission spéciale

Mme Ericka Bareigts, rapporteure de la commission spéciale

M. Denis Baupin, rapporteur de la commission spéciale

M. François Brottes, président de la commission spéciale

Motion de rejet préalable

M. Julien Aubert

Mme Ségolène Royal, ministre

M. Jean-Yves Caullet

M. Bernard Accoyer

M. Bertrand Pancher

M. François Brottes, président de la commission spéciale

Suspension et reprise de la séance

M. Jacques Krabal

Discussion générale

M. Patrice Carvalho

M. Christophe Bouillon

M. Martial Saddier

M. Bertrand Pancher

M. Jacques Krabal

Mme Cécile Duflot

M. Gabriel Serville

Mme Geneviève Gaillard

Mme Catherine Vautrin

M. Ary Chalus

Mme Véronique Besse

M. Jean-Jacques Cottel

M. Alain Leboeuf

M. Gilbert Collard

M. Napole Polutélé

M. Jean Lassalle