1. Questions au Gouvernement

Dialogue social

M. Olivier Dassault

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Transition énergétique

M. Philippe Plisson

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Prime d’activité

M. Francis Vercamer

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Avenir des trains Intercités

Mme Cécile Duflot

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Compte pénibilité

M. Christophe Sirugue

M. Manuel Valls, Premier ministre

Construction de logements

M. Joël Giraud

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Fraude dans les transports publics

Mme Valérie Pécresse

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Avenir des trains Intercités

M. Philippe Duron

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Dialogue social

Mme Claude Greff

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Lutte contre Daech

Mme Chantal Guittet

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réforme du collège

M. Alain Chrétien

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Chaîne 23

M. Marcel Rogemont

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Avenir des trains Intercités

M. Jean-Pierre Door

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Directrice de l’INA

M. Lionel Tardy

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Financement des associations et investissement à impact social

Mme Jacqueline Fraysse

Mme Carole Delga, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Suspension et reprise de la séance

2. Rappel au règlement

M. Christian Jacob

3. Transition énergétique

Explications de vote

M. André Chassaigne

M. Christophe Bouillon

M. Julien Aubert

M. Bertrand Pancher

M. Jacques Krabal

Mme Cécile Duflot

Vote sur l’ensemble

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Suspension et reprise de la séance

4. Dialogue social et emploi

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Christophe Sirugue, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Mme Sandrine Mazetier

Motion de rejet préalable

M. Jean-Frédéric Poisson

M. François Rebsamen, ministre

M. Denys Robiliard

M. Gérard Cherpion

M. Francis Vercamer

M. Christophe Cavard

Motion de renvoi en commission

Mme Isabelle Le Callennec

M. François Rebsamen, ministre

M. Denys Robiliard

M. Dominique Tian

M. Francis Vercamer

M. Christophe Cavard

Discussion générale

Mme Jacqueline Fraysse

M. Michel Liebgott

M. Gérard Cherpion