1. Questions au Gouvernement
Dialogue social
M. Olivier Dassault
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Transition énergétique
M. Philippe Plisson
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Prime d’activité
M. Francis Vercamer
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Avenir des trains Intercités
Mme Cécile Duflot
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Compte pénibilité
M. Christophe Sirugue
M. Manuel Valls, Premier ministre
Construction de logements
M. Joël Giraud
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Fraude dans les transports publics
Mme Valérie Pécresse
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Avenir des trains Intercités
M. Philippe Duron
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Dialogue social
Mme Claude Greff
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Lutte contre Daech
Mme Chantal Guittet
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réforme du collège
M. Alain Chrétien
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Chaîne 23
M. Marcel Rogemont
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Avenir des trains Intercités
M. Jean-Pierre Door
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Directrice de l’INA
M. Lionel Tardy
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Financement des associations et investissement à impact social
Mme Jacqueline Fraysse
Mme Carole Delga, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
Suspension et reprise de la séance
2. Rappel au règlement
M. Christian Jacob
3. Transition énergétique
Explications de vote
M. André Chassaigne
M. Christophe Bouillon
M. Julien Aubert
M. Bertrand Pancher
M. Jacques Krabal
Mme Cécile Duflot
Vote sur l’ensemble
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Suspension et reprise de la séance
4. Dialogue social et emploi
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Christophe Sirugue, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales
Mme Sandrine Mazetier
Motion de rejet préalable
M. Jean-Frédéric Poisson
M. François Rebsamen, ministre
M. Denys Robiliard
M. Gérard Cherpion
M. Francis Vercamer
M. Christophe Cavard
Motion de renvoi en commission
Mme Isabelle Le Callennec
M. François Rebsamen, ministre
M. Denys Robiliard
M. Dominique Tian
M. Francis Vercamer
M. Christophe Cavard
Discussion générale
Mme Jacqueline Fraysse
M. Michel Liebgott
M. Gérard Cherpion