1. Questions au Gouvernement

Engagement de la responsabilité du Gouvernement

M. Christian Jacob

M. Manuel Valls, Premier ministre

Croissance et activité

M. Jean-Yves Caullet

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Formation professionnelle des contrats aidés

Mme Huguette Bello

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Industrie aéronautique

M. Jacques Moignard

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Politique sociale

M. Arnaud Robinet

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Généralisation de la complémentaire santé

M. Joël Aviragnet

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Politique migratoire

M. Jean-Claude Guibal

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État chargée du développement et de la francophonie

Situation des éleveurs

M. Yannick Favennec

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Politique migratoire

M. Philippe Goujon

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme

Mme Odile Saugues

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Fermes usines

Mme Véronique Massonneau

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Mineurs étrangers

Mme Isabelle Le Callennec

M. Manuel Valls, Premier ministre

Taxis

M. Thomas Thévenoud

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Valorisation des terroirs

M. Sébastien Denaja

Mme Carole Delga, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Plan social de Renault Trucks

M. Philippe Meunier

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Territoires ruraux

M. Philippe Folliot

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Suspension et reprise de la séance

2. Croissance, activité et égalité des chances économiques

Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution

M. Manuel Valls, Premier ministre

Suspension et reprise de la séance

3. Dépôt d’une motion de censure

4. Université des Antilles

Présentation

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

M. Yves Durand, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Discussion générale

M. Alfred Marie-Jeanne

Mme Sandrine Doucet

M. Patrick Hetzel

M. Rudy Salles

M. Jacques Moignard

M. Jean-Philippe Nilor

M. Christophe Premat

Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture

Amendements nos 1 rectifié , 2 rectifié

Vote sur l’ensemble