1. Hommage aux victimes du terrorisme

2. Questions au Gouvernement

Lutte contre le terrorisme

M. Roger-Gérard Schwartzenberg

M. Manuel Valls, Premier ministre

3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

4. Questions au Gouvernement (suite)

Situation de la Grèce

M. François Asensi

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Lutte contre le terrorisme

M. Christian Jacob

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme

Mme Joëlle Huillier

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Situation de la Grèce

M. Charles de Courson

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Lutte contre le terrorisme

M. Olivier Marleix

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Situation de la Grèce

M. Jean Glavany

M. Manuel Valls, Premier ministre

Situation de la Grèce

M. Éric Alauzet

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Situation de la Grèce

M. Pierre Lellouche

M. Manuel Valls, Premier ministre

Crise de l’élevage

M. Thierry Benoit

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Chômage

M. Laurent Furst

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Plan canicule

M. Pascal Deguilhem

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Enseignement supérieur

Mme Catherine Vautrin

M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Protection des sites classés « Seveso »

M. David Habib

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

MyFerryLink

M. Daniel Fasquelle

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Suspension et reprise de la séance

5. Nouvelle organisation territoriale de la République

Article 3 bis

M. André Chassaigne

Mme Valérie Lacroute

Amendement no 763

M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Amendements nos 319 , 621 , 806

Rappel au règlement

Mme Annie Genevard

Suspension et reprise de la séance

Rappel au règlement

Mme Annie Genevard

Article 3 bis (suite)

Amendements nos 339 , 481 , 1458 , 128 , 189 , 274 , 817 , 151 , 191 , 278 , 819 , 1021 , 1175 , 515 , 636 , 517 , 566 , 611 , 638 , 610 , 642 , 1325 , 644 , 576 , 888 , 1247

Article 3 ter

Amendements nos 764 , 671 , 81 , 512

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale

Amendements nos 1326 , 1399 , 1079 , 1459 , 1400 , 1327 , 1401 , 1507 , 1080

Article 4

Amendements nos 765 , 341 , 483 , 150 , 192 , 821 , 440 , 600 , 1055 , 1328 , 510 , 511 , 609 , 296 , 535 , 1329

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 595 , 1531 , 1033 , 1509 , 513 , 1402 , 514 , 766

Article 5

Amendements nos 1138 , 345 , 411 , 149 , 193 , 767 , 823 , 485 , 1403 , 1330 , 486 , 487 , 1269

Article 5 bis

Amendements nos 349 , 1232 , 488 , 1488 , 1081 , 1489 , 405 , 1262 , 412 , 1518