1. Hommage aux victimes du terrorisme
M. Roger-Gérard Schwartzenberg
M. Manuel Valls, Premier ministre
3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
4. Questions au Gouvernement (suite)
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
Protection des sites classés « Seveso »
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Suspension et reprise de la séance
5. Nouvelle organisation territoriale de la République
Amendement no 763
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Amendements nos 319 , 621 , 806
Suspension et reprise de la séance
Amendements nos 339 , 481 , 1458 , 128 , 189 , 274 , 817 , 151 , 191 , 278 , 819 , 1021 , 1175 , 515 , 636 , 517 , 566 , 611 , 638 , 610 , 642 , 1325 , 644 , 576 , 888 , 1247
Amendements nos 764 , 671 , 81 , 512
M. André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
Amendements nos 1326 , 1399 , 1079 , 1459 , 1400 , 1327 , 1401 , 1507 , 1080
Amendements nos 765 , 341 , 483 , 150 , 192 , 821 , 440 , 600 , 1055 , 1328 , 510 , 511 , 609 , 296 , 535 , 1329
Suspension et reprise de la séance
Amendements nos 595 , 1531 , 1033 , 1509 , 513 , 1402 , 514 , 766
Amendements nos 1138 , 345 , 411 , 149 , 193 , 767 , 823 , 485 , 1403 , 1330 , 486 , 487 , 1269
Amendements nos 349 , 1232 , 488 , 1488 , 1081 , 1489 , 405 , 1262 , 412 , 1518