1. Questions au Gouvernement
Manifestation de policiers
M. Éric Ciotti
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Projet de loi de finances pour 2016
M. Bernard Roman
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Situation de la société Eramet
M. Philippe Gomes
Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
Procès contre Erri De Luca
M. Noël Mamère
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Fiscalité des multinationales
M. Richard Ferrand
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Baisse des dotations aux collectivités territoriales
M. Damien Abad
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Radicalisation dans les prisons
M. Olivier Falorni
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Projet de loi de finances pour 2016
Mme Véronique Louwagie
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Compte personnel d’activité
Mme Gisèle Biémouret
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrestation des syndicalistes d’Air France
M. André Chassaigne
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
M. Jean-Pierre Door
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Généralisation de la complémentaire santé
M. Christian Franqueville
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Grand Paris Express
M. Jacques Alain Bénisti
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Contrats de ville
Mme Jacqueline Maquet
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Réduction de la fracture numérique
M. Bernard Gérard
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique
Suspension et reprise de la séance
2. Projet de loi de finances pour 2016
Présentation
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Rappel au règlement
M. Marc Dolez
Mme la présidente
M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Présentation (suite)
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Motion de rejet préalable
M. Hervé Mariton
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
M. Gaby Charroux
M. Dominique Baert
M. Alain Chrétien
M. Charles de Courson
Motion de renvoi en commission
Mme Marie-Christine Dalloz
M. Michel Sapin, ministre
M. Alain Fauré
Mme Véronique Louwagie
M. Charles de Courson
Discussion générale
Mme Eva Sas