1. Questions au Gouvernement

Manifestation de policiers

M. Éric Ciotti

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Projet de loi de finances pour 2016

M. Bernard Roman

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Situation de la société Eramet

M. Philippe Gomes

Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Procès contre Erri De Luca

M. Noël Mamère

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Fiscalité des multinationales

M. Richard Ferrand

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Baisse des dotations aux collectivités territoriales

M. Damien Abad

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Radicalisation dans les prisons

M. Olivier Falorni

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Projet de loi de finances pour 2016

Mme Véronique Louwagie

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Compte personnel d’activité

Mme Gisèle Biémouret

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrestation des syndicalistes d’Air France

M. André Chassaigne

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016

M. Jean-Pierre Door

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Généralisation de la complémentaire santé

M. Christian Franqueville

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Grand Paris Express

M. Jacques Alain Bénisti

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Contrats de ville

Mme Jacqueline Maquet

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Réduction de la fracture numérique

M. Bernard Gérard

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2016

Présentation

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Rappel au règlement

M. Marc Dolez

Mme la présidente

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Présentation (suite)

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Motion de rejet préalable

M. Hervé Mariton

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

M. Gaby Charroux

M. Dominique Baert

M. Alain Chrétien

M. Charles de Courson

Motion de renvoi en commission

Mme Marie-Christine Dalloz

M. Michel Sapin, ministre

M. Alain Fauré

Mme Véronique Louwagie

M. Charles de Courson

Discussion générale

Mme Eva Sas