1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères

2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens

Situation au Proche-Orient

M. Alain Tourret

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Air France

M. François Asensi

M. Manuel Valls, Premier ministre

Conseil européen des 15 et 16 octobre

M. Pierre Lequiller

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Couple franco-allemand

M. Philip Cordery

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Crise migratoire

M. Gérald Darmanin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Charte européenne des langues régionales

M. Paul Molac

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Crise migratoire

M. Jean-Claude Guibal

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Crise migratoire

M. William Dumas

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement

M. François Rochebloine

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Situation en Libye

Mme Nicole Ameline

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Taxe sur les transactions financières

M. Michel Piron

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Fièvre catarrhale ovine

Mme Annie Genevard

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Soutien à la Tunisie

M. Michel Ménard

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Protection des données personnelles

Mme Laure de La Raudière

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique

Crise porcine

Mme Chantal Guittet

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)

Avant la première partie

Article liminaire

Mme Karine Berger

M. Charles de Courson

M. Éric Alauzet

M. Jean-Christophe Fromantin

Mme Véronique Louwagie

Amendements nos 253 , 479 , 127

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Première partie

Article 1er

M. Yannick Favennec

M. Charles de Courson

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Amendements nos 171 , 254 rectifié

Après l’article 2

Amendements nos 745 rectifié , 518

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Amendements nos 18 , 274 , 275 , 19 , 77 , 406 , 1 , 20 , 271, 272 , 21 , 276 , 8 , 129 , 428

M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Amendements nos 776 , 812 (sous-amendement) , 22 , 190

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 216 , 108 , 89 , 497 , 158 , 496 , 529