1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Manuel Valls, Premier ministre
Cruauté envers les animaux dans les abattoirs
Réforme de l’aide juridictionnelle
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Respect par France télévisions de l’équité entre les candidats en période électorale
M. Manuel Valls, Premier ministre
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
Mme Martine Carrillon-Couvreur
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Manuel Valls, Premier ministre
Indemnisation des victimes du terrorisme
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Parité dans la représentation politique
Mme Pascale Boistard, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
Prise en charge des personnes handicapées
M. Manuel Valls, Premier ministre
Institut national de recherche en informatique et en automatique
M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Suspension et reprise de la séance
3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales
Vote sur l’ensemble de la première partie
Mme Marisol Touraine, ministre
Amendement no 641
Mme Michèle Delaunay, rapporteure
Amendements nos 276 , 279 , 327 rectifié , 158 , 344
Mme Marisol Touraine, ministre
Amendements nos 345 , 345 , 190 , 346
Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales
Mme Michèle Delaunay, rapporteure
Amendements nos 277 , 278 , 326 , 377 , 21 , 159
Amendement no 771
Amendement no 642
Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
Amendements nos 317 , 708 , 933 , 644 , 320 rectifié , 591 , 646 , 645