1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945

Mme la présidente

2. Questions au Gouvernement

Violences en Isère

M. Jean-Pierre Barbier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Violences en Isère

M. Michel Issindou

M. Manuel Valls, Premier ministre

Cruauté envers les animaux dans les abattoirs

Mme Laurence Abeille

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réforme de l’aide juridictionnelle

M. Francis Hillmeyer

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Respect par France télévisions de l’équité entre les candidats en période électorale

M. Sébastien Huyghe

M. Manuel Valls, Premier ministre

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016

Mme Martine Carrillon-Couvreur

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Dialogue social

M. André Chassaigne

M. Manuel Valls, Premier ministre

Indemnisation des victimes du terrorisme

Mme Marianne Dubois

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Parité dans la représentation politique

Mme Catherine Coutelle

Mme Pascale Boistard, secrétaire d’État chargée des droits des femmes

Enseignement supérieur

Mme Dominique Nachury

M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Conférence sociale

Mme Françoise Dumas

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Prise en charge des personnes handicapées

M. Gilles Lurton

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Présence de l’islam en France

M. Jacques Bompard

M. Manuel Valls, Premier ministre

Mémorial de Rivesaltes

M. Pierre Aylagas

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Institut national de recherche en informatique et en automatique

M. François de Mazières

M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Filière de santé visuelle

Mme Dominique Orliac

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)

Discussion générale (suite)

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Première partie

Article 1er

M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Christophe Premat

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Pierre Door

M. Dominique Tian

M. Bernard Accoyer

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Article 2 et annexe A

M. Denis Jacquat, rapporteur

M. Bernard Accoyer

M. Christophe Premat

M. Jean-Pierre Barbier

M. Michel Liebgott

M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales

Vote sur l’ensemble de la première partie

Deuxième partie

Article 3

M. Bernard Accoyer

M. Denis Jacquat, rapporteur

M. Christophe Premat

Mme Isabelle Le Callennec

M. Jean-Pierre Door

Mme Marisol Touraine, ministre

M. Francis Vercamer

M. Élie Aboud

Amendement no 641

Mme Michèle Delaunay, rapporteure

Article 4

M. Bernard Accoyer

M. Jean-Pierre Door

M. Denis Jacquat, rapporteur

M. Christophe Premat

M. Élie Aboud

M. Gérard Sebaoun

Amendements nos 276 , 279 , 327 rectifié , 158 , 344

Rappel au règlement

M. Bernard Accoyer

Mme Marisol Touraine, ministre

Article 4 (suite)

Amendements nos 345 , 345 , 190 , 346

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Rappels au règlement

M. Francis Vercamer

M. Jean-Pierre Door

Mme Michèle Delaunay, rapporteure

Article 4 (suite)

Amendements nos 277 , 278 , 326 , 377 , 21 , 159

Article 5

M. Denis Jacquat, rapporteur

Mme Isabelle Le Callennec

Amendement no 771

Article 6

M. Bernard Accoyer

Mme Isabelle Le Callennec

Après l’article 6

Amendement no 642

Vote sur l’ensemble de la deuxième partie

Troisième partie

Article 7

M. Dominique Tian

M. Bernard Accoyer

M. Jean-Pierre Door

M. Denis Jacquat, rapporteur

Mme Marie-Christine Dalloz

M. Bernard Gérard

M. Francis Vercamer

M. Jean-Louis Costes

M. Gérard Bapt, rapporteur

M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Amendements nos 317 , 708 , 933 , 644 , 320 rectifié , 591 , 646 , 645