1. Questions au Gouvernement

Insécurité

M. Jean-Claude Mignon

M. Manuel Valls, Premier ministre

Langues régionales

M. Jean-Jacques Urvoas

M. Manuel Valls, Premier ministre

Mort du juge Borrel

M. Alain Tourret

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Montant des retraites agricoles à La Réunion

Mme Huguette Bello

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Mort de Rémi Fraisse

Mme Isabelle Attard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Fonctionnement de la justice

M. Henri Guaino

M. Manuel Valls, Premier ministre

Vallourec

M. Laurent Degallaix

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Imposition des ménages

M. Alain Suguenot

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Soutien à l’élevage

Mme Edith Gueugneau

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Budget des anciens combattants

M. Philippe Vitel

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Pacte d’avenir pour la Guyane

Mme Chantal Berthelot

M. Manuel Valls, Premier ministre

Situation économique

M. Arnaud Viala

M. Manuel Valls, Premier ministre

Rapport de l’OMS sur la consommation de viande

M. Philippe Folliot

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Gens du voyage

M. Fernand Siré

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Régulation des jeux

M. Christian Hutin

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Justice

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

M. Sébastien Pietrasanta

M. Guy Geoffroy

M. Philippe Gomes

M. Sergio Coronado

M. Olivier Falorni

M. Marc Dolez

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

Mme Elisabeth Pochon

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

M. Georges Fenech

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

M. Christian Kert

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

M. Jean Lassalle

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

M. Gilbert Collard

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État

Mission « Justice » (état B)

Suspension et reprise de la séance

Aide publique au développement – Prêts à des États étrangers

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État chargée du développement et de la francophonie

M. Jean-Marie Tetart

M. Bertrand Pancher

M. Sergio Coronado

M. Jacques Krabal

M. François Asensi

M. Jean-Pierre Dufau

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État

M. Jean-René Marsac

Mme Annick Girardin, secrétaire d’État

Mission « Aide publique au développement » (état B)

Amendement n^o 2 rectifié

Mme Élisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères

M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements n^os 40 , 111

Article 48

Après l’article 48

Amendements n^os 67 , 66

Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)