1. Questions au Gouvernement

Visite du Président de la République à Vandœuvre-lès-Nancy

M. Christian Jacob

M. Manuel Valls, Premier ministre

Autorité de l’État

Mme Valérie Fourneyron

M. Manuel Valls, Premier ministre

Exonération des impôts locaux pour les retraités

M. Jean-Jacques Candelier

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Régime social des indépendants

M. Ary Chalus

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Indépendance de la justice

M. Luc Chatel

M. Manuel Valls, Premier ministre

Allocation aux adultes handicapés

Mme Maina Sage

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Crédit mutuel de Bretagne

M. Marc Le Fur

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

COP 21

M. Jean-Paul Chanteguet

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Réforme de la dotation globale de fonctionnement

M. Charles de La Verpillière

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Compétitivité

M. Alain Fauré

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Situation des artisans

Mme Bérengère Poletti

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Canal Seine-Nord Europe

M. Stéphane Demilly

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Apprentissage de l’allemand

M. Céleste Lett

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Formation des demandeurs d’emploi

Mme Marie-Françoise Bechtel

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Relations entre l’État et les collectivités locales

Mme Brigitte Allain

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Suspension et reprise de la séance

2. Allocution du président du Parlement panafricain et débat sur le plan urgent d’accès à l’électricité et à la lumière pour le continent africain

M. le président

M. Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

M. Bruno Le Roux

M. Christian Jacob

M. Philippe Vigier

Mme Barbara Pompili

M. Roger-Gérard Schwartzenberg

M. André Chassaigne

Suspension et reprise de la séance

3. Fixation de l’ordre du jour

4. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Outre-mer

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

M. Daniel Gibbes

Mme Maina Sage

M. Stéphane Claireaux

M. Gabriel Serville

Mme Paola Zanetti

M. Didier Quentin

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Philippe Gomes

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Jean-Paul Tuaiva

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Philippe Gomes

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Jean-Paul Tuaiva

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Ary Chalus

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Bruno Nestor Azerot

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Bruno Nestor Azerot

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Bruno Nestor Azerot

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Gabriel Serville

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Napole Polutélé

Mme George Pau-Langevin, ministre

M. Ibrahim Aboubacar

Mme George Pau-Langevin, ministre

Mission « Outre-mer » (état B)

Amendement no 384

M. Patrick Ollier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendement no 383

Après l’article 57

Amendement no 180