1. Questions au Gouvernement

Réforme des retraites

M. Thierry Benoit

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

M. Sergio Coronado

M. Manuel Valls, Premier ministre

Politique fiscale

M. Guillaume Larrivé

M. Manuel Valls, Premier ministre

Régulation bancaire

M. Christophe Caresche

M. Manuel Valls, Premier ministre

Fiscalité locale

M. Jean-Louis Bricout

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Réforme du code du travail

M. Bernard Perrut

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Don de sang par les homosexuels

M. Erwann Binet

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Police scientifique

Mme Anne Grommerch

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Prêt à taux zéro

M. Michel Lesage

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Patrimoine immobilier du ministère de la défense

M. Jean-François Lamour

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Amérindiens de Guyane

M. Gabriel Serville

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Territoires ruraux

M. Jean-Louis Costes

Mme Sylvia Pinel, ministre

Lutte contre le harcèlement scolaire

Mme Marie-Odile Bouillé

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Fonctionnaires dits reclassés des postes et télécommunications

M. Stéphane Saint-André

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Politique fiscale

M. Rémi Delatte

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Action extérieure de l’État

Rappel au règlement

M. Jacques Myard

Action extérieure de l’État (suite)

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

M. Philippe Gomes

Mme Gilda Hobert

M. François Asensi

M. Gwenegan Bui

M. André Schneider

M. Sergio Coronado

M. Sergio Coronado

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

Mme Sophie Dessus

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

Rappel au règlement

M. Thierry Mariani

Action extérieure de l’État (suite)

M. Thierry Mariani

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

M. Jacques Myard

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

M. Frédéric Lefebvre

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État

Mission « Action extérieure de l’État » (état B)

Amendement no 225

M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Élisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères

Amendements nos 364, 363, 362 , 222 , 82 , 259 , 62 , 366 , 365 , 358 , 391 , 313 , 61

Rappel au règlement

M. Frédéric Lefebvre

Action extérieure de l’État (suite)

Amendements nos 223 , 321 , 224 , 178

Avant l’article 48

Amendement no 220

Administration générale et territoriale de l’État

Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État chargée de la réforme de l’État et de la simplification

M. Ary Chalus

M. Jean-Jacques Candelier

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Olivier Marleix

M. Michel Zumkeller

M. Paul Molac

M. Romain Colas

Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État

M. Jean Lassalle

Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État

Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)

Amendement no 184

M. Romain Colas, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Jean-Jacques Urvoas, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Amendement no 179