1. Projet de loi de finances pour 2016
Seconde partie (suite)
Travail et emploi
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
M. Michel Liebgott
Mme Véronique Louwagie
M. Francis Vercamer
Mme Véronique Massonneau
M. Roger-Gérard Schwartzenberg
Mme Jacqueline Fraysse
M. Jean-Patrick Gille
Mme Myriam El Khomri, ministre
M. Christophe Sirugue
Mme Myriam El Khomri, ministre
M. Gilles Lurton
Mme Myriam El Khomri, ministre
Mission « Travail et emploi » (état B)
Amendement no 497
M. Christophe Castaner, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Amendements nos 307 , 484 , 472, 473 , 467
Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
Mme la présidente
Amendements nos 483 , 485 , 341 , 486 , 342 , 474
Compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage » (état D)