1. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Médias, livre et industries culturelles

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

M. Christian Kert

M. François Rochebloine

Mme Barbara Pompili

M. Jean-Noël Carpentier

Mme Marie-George Buffet

M. Michel Pouzol

Mme Sophie Dessus

Mme Fleur Pellerin, ministre

Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)

Amendement n^o 423

M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)

Amendement n^o 424

Culture

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

M. François Rochebloine

M. Jean-Noël Carpentier

M. François de Mazières

Mme Régine Povéda

Mme Marie-George Buffet

Mme Annick Lepetit

M. Guénhaël Huet

Mission « Culture » (état B)

Amendements n^os 478 , 476 , 479

Après l’article 51

Amendement n^o 465

M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Amendement n^o 466

Suspension et reprise de la séance

Relations avec les collectivités territoriales

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

M. Éric Alauzet

M. Joël Giraud

M. Nicolas Sansu

Mme Marietta Karamanli

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Charles de Courson

Suspension et reprise de la séance

Mme Barbara Pompili

Mme Marylise Lebranchu, ministre

M. Éric Alauzet

Mme Marylise Lebranchu, ministre

M. Hugues Fourage

Mme Marylise Lebranchu, ministre

M. Patrick Ollier

Mme Marylise Lebranchu, ministre

Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)

Amendement n^o 728

Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Article 58

Amendements n^os 207 , 214

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements n^os 229 , 710 , 714 , 743 , 756

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Amendements n^os 236 , 618 , 777 , , 234 , 204 , 235 , 1118

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale

Amendements n^os 767 , 596

M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Amendements n^os 769 , 1121 rectifié , 504 , 681 , 589 , 687 , 688 , 616, 615, 614 , 230 , 620 , 619, 617 , 674, 673 , 622 , 676, 677, 678 , 625 , 232 , 679 , 628, 627