1. Questions au Gouvernement

Projet de loi relatif à la santé

M. Arnaud Robinet

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie

COP 21

M. Jean-Yves Caullet

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Régime social des indépendants

M. Thierry Benoit

Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Lutte contre le braconnage

Mme Laurence Abeille

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Évasions de détenus

M. Julien Aubert

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Projet de loi Nouvelles opportunités économiques

Mme Béatrice Santais

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Réforme du collège

Mme Sophie Rohfritsch

M. Manuel Valls, Premier ministre

Relations commerciales avec l’Iran

Mme Seybah Dagoma

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Visite du président iranien en France

M. Claude Goasguen

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Régime social des indépendants

M. Thierry Robert

Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Réforme de la dotation globale de fonctionnement

M. Jean-Sébastien Vialatte

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Harcèlement sexuel dans les transports

Mme Chaynesse Khirouni

Mme Pascale Boistard, secrétaire d’État chargée des droits des femmes

Air France

M. Patrice Carvalho

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Dépénalisation du cannabis

M. Philippe Goujon

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Extension du prêt à taux zéro

Mme Martine Lignières-Cassou

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Politique des territoires

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

M. Jacques Krabal

M. Jean-Louis Bricout

M. Alain Chrétien

M. Thierry Benoit

M. Patrice Carvalho

M. Alain Calmette

Mme Sylvia Pinel, ministre

Mme Marie-Christine Dalloz

Mme Sylvia Pinel, ministre

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

M. Patrice Carvalho

Mme Sylvia Pinel, ministre

Mission « Politique des territoires » (état B)

Amendement n^o 448

M. Dominique Baert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Après l’article 57

Amendement n^o 672

Écologie, développement et mobilité durables

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Patrice Carvalho

Mme Catherine Beaubatie

M. Bertrand Pancher

M. Jacques Krabal

M. François-Michel Lambert

M. Michel Lesage

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

Mme Béatrice Santais

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Jean-Marie Sermier

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Guillaume Chevrollier

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Michel Heinrich

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Thierry Mariani

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Bertrand Pancher

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

Mme Eva Sas

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Éric Alauzet

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

M. Denis Baupin

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État

Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)

Amendement n^o 1071

M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements n^os 947 , 808

M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Après l’article 51

Amendements n^os 531 , 1003 , 525 , 526 , 527 , 528 , 997 , 817 , 818

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)

Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)

Amendement n^o 495

M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)