Suspension et reprise de la séance

1. Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie (suite)

Articles non rattachés (suite)

Après l’article 45 (suite)

Amendement n^o 17

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Amendement n^o 7

Article 46

Amendements n^os 985 , 986

Après l’article 46

Amendements n^os 876 , 665, 666 , 877 , 880 , 878, 879,, 882 rectifié , 858 , 623 , 881 , 39 , 12 , 875 , 895 , 13 , 1008 rectifié , 14 , 898

Article 47

Amendements n^os 859 , 883

Amendements n^os 860 , 491 , 629 , 908

Après l’article 47 (suite)

Amendements n^os 1026 rectifié , 1035 rectifié , 1162 , 1165, 1166 (sous-amendements) , 1027 rectifié , 931 rectifié , 891 , 863 , 890 , 892 , 893 , 889 , 864 , 19 , 15

Rappel au règlement

M. Frédéric Lefebvre

Après l’article 47 (suite)

Amendement n^o 16

Suspension et reprise de la séance

Amendements n^os 18 , 114 , 116

M. Frédéric Lefebvre

Amendements n^os 444 , 901 , 902

Articles de récapitulation

Article 24 et état B

Article 25 et état C

Article 26 et état D

Article 27 et état E

Article 28

Amendements n^os 966 , 1187

Article 29

Amendements n^os 967 , 1186 , 806

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Article 30

Article 31

Amendement n^o 553

Article 32

Amendement n^o 1188

Mme la présidente

Mme la présidente

Suspension et reprise de la séance

Seconde délibération

Amendements n^os 4, 2, 5, 3, 6, 7, 9, 28, 10, 12, 8, 23, 13, 35, 11, 36, 27, 14, 17, 15, 26, 16, 20, 18, 25, 21, 22, 1, 30, 33, 34

Mme la présidente