Annonces du Président de la République au Congrès
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Mobilisation du peuple français
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Lutte contre les filières terroristes
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Manuel Valls, Premier ministre
Projet de loi relatif à la santé
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Suspension et reprise de la séance
2. Projet de loi de finances pour 2016
Vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016
Suspension et reprise de la séance
3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État chargée de la réforme de l’État et de la simplification
Discussion des articles (Proposition de loi)
Amendement no 1
Vote sur l’ensemble (proposition de loi)
Discussion des articles (Proposition de loi organique)
Vote sur l’ensemble (proposition de loi organique)
Mme Viviane Le Dissez, rapporteure de la commission mixte paritaire
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche