1. Questions au Gouvernement

Annonces du Président de la République au Congrès

Mme Barbara Pompili

M. Manuel Valls, Premier ministre

Europe de la défense

M. Stéphane Demilly

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Mobilisation du peuple français

M. Jean Glavany

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme

M. Laurent Wauquiez

M. Manuel Valls, Premier ministre

État d’urgence

M. Patrick Mennucci

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Lutte contre les filières terroristes

M. Christian Estrosi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Soutien aux victimes

M. Patrick Bloche

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Sécurité dans les transports

Mme Valérie Pécresse

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Défense

Mme Patricia Adam

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Nationalité française

M. Philippe Meunier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Attentats à Paris

M. Bruno Nestor Azerot

M. Manuel Valls, Premier ministre

Projet de loi relatif à la santé

M. Jean-Pierre Door

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Renforcement de la sécurité

Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Salafisme

M. Olivier Falorni

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Accident de TGV

M. Claude Sturni

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2016

Explications de vote

Mme Eva Sas

M. Joël Giraud

M. André Chassaigne

M. Dominique Lefebvre

M. Hervé Mariton

M. Charles de Courson

Vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016

Suspension et reprise de la séance

3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française

Présentation commune

Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État chargée de la réforme de l’État et de la simplification

M. Luc Belot, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Discussion générale commune

Mme Marie-George Buffet

Mme Marie-Anne Chapdelaine

M. Guy Geoffroy

M. Stéphane Demilly

M. Paul Molac

M. Jacques Krabal

Discussion des articles (Proposition de loi)

Article 1er

M. Lionel Tardy

Articles 2 et 3

Titre

Amendement n^o 1

Vote sur l’ensemble (proposition de loi)

Discussion des articles (Proposition de loi organique)

Articles 1er à 7

Titre

Vote sur l’ensemble (proposition de loi organique)

4. Prévention des risques

Présentation

Mme Viviane Le Dissez, rapporteure de la commission mixte paritaire

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Discussion générale

M. Antoine Herth

M. Stéphane Demilly

M. François-Michel Lambert

M. Jacques Krabal

M. Patrice Carvalho

Mme Sophie Errante

M. Gérard Menuel

M. Jacques Bompard

Mme Martine Lignières-Cassou

Vote sur l’ensemble

5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes

Présentation

M. Philippe Duron, rapporteur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Discussion générale

M. Christophe Priou

M. Stéphane Demilly

M. Olivier Falorni

M. Sébastien Denaja

Vote sur l’ensemble