1. Réforme du régime social des indépendants

Présentation

M. Julien Aubert, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie

Discussion générale

M. Bruno Le Maire

M. Thierry Benoit

M. Joël Giraud

M. Dominique Lefebvre

Mme Isabelle Le Callennec

Mme Joëlle Huillier

Mme Sophie Dion

M. Christophe Sirugue

M. Julien Aubert, rapporteur

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Motion de rejet préalable

Mme Sylviane Bulteau

M. Julien Aubert, rapporteur

M. Bruno Le Maire

M. Joël Giraud

M. Yannick Favennec

M. Christophe Sirugue

Suspension et reprise de la séance

2. Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité

Présentation

Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Discussion générale

M. Christian Kert

M. François Rochebloine

M. Joël Giraud

M. Hugues Fourage

M. Julien Aubert

Motion de renvoi en commission

Mme Marie-Anne Chapdelaine

Mme Valérie Boyer, rapporteure

M. Christian Kert

M. François Rochebloine

M. Bruno Le Roux