1. Réforme du régime social des indépendants
Présentation
M. Julien Aubert, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie
Discussion générale
M. Bruno Le Maire
M. Thierry Benoit
M. Joël Giraud
M. Dominique Lefebvre
Mme Isabelle Le Callennec
Mme Joëlle Huillier
Mme Sophie Dion
M. Christophe Sirugue
M. Julien Aubert, rapporteur
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État
Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales
Motion de rejet préalable
Mme Sylviane Bulteau
M. Julien Aubert, rapporteur
M. Bruno Le Maire
M. Joël Giraud
M. Yannick Favennec
M. Christophe Sirugue
Suspension et reprise de la séance
2. Répression de la négation des génocides et des crimes contre l’humanité
Présentation
Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Discussion générale
M. Christian Kert
M. François Rochebloine
M. Joël Giraud
M. Hugues Fourage
M. Julien Aubert
Motion de renvoi en commission
Mme Marie-Anne Chapdelaine
Mme Valérie Boyer, rapporteure
M. Christian Kert
M. François Rochebloine
M. Bruno Le Roux