1. Échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers

Vote sur l’ensemble

2. Projet de loi de finances pour 2016

Présentation

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Discussion générale

M. Éric Alauzet

M. Stéphane Saint-André

Mme Jacqueline Fraysse

M. Dominique Lefebvre

M. Hervé Mariton

M. Jean-Paul Tuaiva

Vote sur l’ensemble

3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Présentation

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Discussion générale

M. Jean-Paul Tuaiva

M. Éric Alauzet

M. Stéphane Saint-André

Mme Jacqueline Fraysse

M. Dominique Lefebvre

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale

Vote sur l’ensemble

4. Modernisation du système de santé

Rappel au règlement

M. Laurent Wauquiez

M. le président

Présentation

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Rappel au règlement

M. Bernard Accoyer

M. le président

Suspension et reprise de la séance

Présentation (suite)

Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Discussion générale

Mme Véronique Massonneau

M. Stéphane Saint-André

Mme Jacqueline Fraysse

M. Gérard Sebaoun

M. Gilles Lurton

M. Arnaud Richard

Vote sur l’ensemble

Mme Marisol Touraine, ministre

5. Transports collectifs de voyageurs

Discussion des articles

Article 1er

Amendement no 22

M. Gilles Savary, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Article 1er bis

Amendement no 73

Article 2

Amendements nos 24 rectifié , 23 rectifié

Article 3

Amendements nos 47, 48

Article 3 bis

Amendement no 49

Article 4

Amendement no 94

Suspension et reprise de la séance

Article 4 bis

Rappel au règlement

M. Marc Le Fur

M. le président

Article 4 ter

Article 5

Amendements nos 50, 51, 83, 52

Après l’article 5

Amendement no 34