1. Échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers
Vote sur l’ensemble
2. Projet de loi de finances pour 2016
Présentation
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Éric Alauzet
M. Stéphane Saint-André
Mme Jacqueline Fraysse
M. Dominique Lefebvre
M. Hervé Mariton
M. Jean-Paul Tuaiva
Vote sur l’ensemble
3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Présentation
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
M. Jean-Paul Tuaiva
M. Éric Alauzet
M. Stéphane Saint-André
Mme Jacqueline Fraysse
M. Dominique Lefebvre
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
Mme Valérie Rabault, rapporteure générale
Vote sur l’ensemble
4. Modernisation du système de santé
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
M. le président
Présentation
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Rappel au règlement
M. Bernard Accoyer
M. le président
Suspension et reprise de la séance
Présentation (suite)
Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales
Discussion générale
Mme Véronique Massonneau
M. Stéphane Saint-André
Mme Jacqueline Fraysse
M. Gérard Sebaoun
M. Gilles Lurton
M. Arnaud Richard
Vote sur l’ensemble
Mme Marisol Touraine, ministre
5. Transports collectifs de voyageurs
Discussion des articles
Article 1er
Amendement no 22
M. Gilles Savary, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Article 1er bis
Amendement no 73
Article 2
Amendements nos 24 rectifié , 23 rectifié
Article 3
Amendements nos 47, 48
Article 3 bis
Amendement no 49
Article 4
Amendement no 94
Suspension et reprise de la séance
Article 4 bis
Rappel au règlement
M. Marc Le Fur
M. le président
Article 4 ter
Article 5
Amendements nos 50, 51, 83, 52
Après l’article 5
Amendement no 34