1. Décès d’une députée

2. Questions au Gouvernement

Parc de la Poudrerie

M. François Asensi

Mme Barbara Pompili, secrétaire d’État chargée de la biodiversité

3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

4. Questions au Gouvernement (suite)

Lutte contre le terrorisme

M. Olivier Falorni

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Troubles à l’ordre public

M. Philippe Goujon

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Commande de sous-marins par l’Australie à la DCNS

Mme Geneviève Gosselin-Fleury

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Occupation du lycée Jean Jaurès de Paris

M. Jean-François Lamour

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Lutte contre le chômage en Moselle

M. Patrick Weiten

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Projet de loi travail

M. Gilles Lurton

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

COP21

M. Alain Ballay

Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Politique agricole

Mme Isabelle Le Callennec

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Projet de loi "Égalité et citoyenneté"

M. Romain Joron

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Vente des activités d’électronique de défense du groupe Airbus

M. Axel Poniatowski

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Fondation du patrimoine

M. Laurent Degallaix

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Situation des agriculteurs

Mme Véronique Besse

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réforme du collège

Mme Dominique Nachury

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Développement des énergies renouvelables

M. Denis Baupin

Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Lanceurs d’alerte

M. Dominique Potier

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

5. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature

Explications de vote

M. Marc Dolez

M. Jean-Yves Le Bouillonnec

M. Philippe Houillon

M. Michel Zumkeller

M. Alain Tourret

M. Paul Molac

Vote sur l’ensemble

6. Élection, par scrutin dans les salles voisines de la salle des séances, de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République

Suspension et reprise de la séance

7. Débat sur le programme de stabilité 2016-2019

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Dominique Lefebvre

M. Paul Giacobbi

M. Hervé Mariton

M. Philippe Vigier

M. Éric Alauzet

M. Gaby Charroux

M. Philip Cordery

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

M. Christophe Caresche

M. Jacques Krabal

M. Michel Sapin, ministre

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Mme Véronique Louwagie

M. Patrick Hetzel

M. Michel Sapin, ministre

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

M. Philippe Vigier

M. Gaby Charroux

M. Michel Sapin, ministre

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

8. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)

9. Questions sur l’agriculture biologique

Mme Brigitte Allain

Mme Michèle Bonneton

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Gaby Charroux

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Germinal Peiro

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Philippe Armand Martin

M. Philippe Le Ray

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Thierry Benoit

M. Francis Hillmeyer

M. Stéphane Le Foll, ministre

Mme Dominique Orliac

M. Jacques Krabal

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Éric Alauzet

Mme Véronique Massonneau

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Yves Daniel

M. Frédéric Roig

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Dino Cinieri

M. Guillaume Chevrollier

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Dominique Potier

Mme Annie Genevard

M. Stéphane Le Foll, ministre