1. Décès d’une députée
2. Questions au Gouvernement
Parc de la Poudrerie
M. François Asensi
Mme Barbara Pompili, secrétaire d’État chargée de la biodiversité
3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
4. Questions au Gouvernement (suite)
Lutte contre le terrorisme
M. Olivier Falorni
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Troubles à l’ordre public
M. Philippe Goujon
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Commande de sous-marins par l’Australie à la DCNS
Mme Geneviève Gosselin-Fleury
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Occupation du lycée Jean Jaurès de Paris
M. Jean-François Lamour
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Lutte contre le chômage en Moselle
M. Patrick Weiten
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Projet de loi travail
M. Gilles Lurton
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
COP21
M. Alain Ballay
Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Politique agricole
Mme Isabelle Le Callennec
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Projet de loi "Égalité et citoyenneté"
M. Romain Joron
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Vente des activités d’électronique de défense du groupe Airbus
M. Axel Poniatowski
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Fondation du patrimoine
M. Laurent Degallaix
Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Situation des agriculteurs
Mme Véronique Besse
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réforme du collège
Mme Dominique Nachury
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Développement des énergies renouvelables
M. Denis Baupin
Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Lanceurs d’alerte
M. Dominique Potier
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
5. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature
Explications de vote
M. Marc Dolez
M. Jean-Yves Le Bouillonnec
M. Philippe Houillon
M. Michel Zumkeller
M. Alain Tourret
M. Paul Molac
Vote sur l’ensemble
6. Élection, par scrutin dans les salles voisines de la salle des séances, de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
Suspension et reprise de la séance
7. Débat sur le programme de stabilité 2016-2019
Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Dominique Lefebvre
M. Paul Giacobbi
M. Hervé Mariton
M. Philippe Vigier
M. Éric Alauzet
M. Gaby Charroux
M. Philip Cordery
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
M. Christophe Caresche
M. Jacques Krabal
M. Michel Sapin, ministre
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
Mme Véronique Louwagie
M. Patrick Hetzel
M. Michel Sapin, ministre
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
M. Philippe Vigier
M. Gaby Charroux
M. Michel Sapin, ministre
M. Christian Eckert, secrétaire d’État
8. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
9. Questions sur l’agriculture biologique
Mme Brigitte Allain
Mme Michèle Bonneton
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
M. Gaby Charroux
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Germinal Peiro
Mme Marie-Noëlle Battistel
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Philippe Armand Martin
M. Philippe Le Ray
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Thierry Benoit
M. Francis Hillmeyer
M. Stéphane Le Foll, ministre
Mme Dominique Orliac
M. Jacques Krabal
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Éric Alauzet
Mme Véronique Massonneau
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Yves Daniel
M. Frédéric Roig
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Dino Cinieri
M. Guillaume Chevrollier
M. Stéphane Le Foll, ministre
M. Dominique Potier
Mme Annie Genevard
M. Stéphane Le Foll, ministre