1. Avenir du système de soins

Présentation

M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Discussion générale

M. Arnaud Robinet

M. Yannick Favennec

M. Jérôme Lambert

Mme Jacqueline Fraysse

M. Michel Liebgott

M. Jean Leonetti

Mme Véronique Massonneau

M. Jean Lassalle

Mme Valérie Boyer

M. Gérard Sebaoun

M. Christophe Sirugue

M. Gilles Lurton

M. Gérard Bapt

M. Jean-Louis Touraine

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Motion de rejet préalable

Mme Bernadette Laclais

Rappel au règlement

M. Jean Leonetti

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Motion de rejet préalable (suite)

M. Philippe Vitel

M. Yannick Favennec

M. Christophe Sirugue

2. Carte de famille de blessé de guerre

Présentation

M. Olivier Audibert Troin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Discussion générale

M. Philippe Vitel

M. Yannick Favennec

M. Jérôme Lambert

M. Christophe Premat

M. Jacques Bompard

M. Olivier Audibert Troin, rapporteur

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État

Discussion des articles

Article unique

Amendement no 3 rectifié

Après l’article unique

Amendement no 1

Vote sur l’ensemble