1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

2. Questions au Gouvernement

Situation à Alep

Mme Seybah Dagoma

M. Manuel Valls, Premier ministre

3. Souhaits de bienvenue à une personnalité grecque

4. Questions au Gouvernement (suite)

Projet de loi de finances pour 2017

M. Charles de Courson

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Indépendance de la justice

M. Georges Fenech

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

Fiscalité des ménages

M. Alain Fauré

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Démantèlement de la « jungle » de Calais

M. Yann Capet

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Sécurité du personnel hospitalier

M. Vincent Ledoux

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Remplacement des enseignants absents

M. Jean-Michel Villaumé

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Application de la loi sur l’interdiction du voile intégral

M. Jacques Lamblin

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Fonds de soutien aux intermittents

M. Jean-Patrick Gille

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Avenir des chantiers navals STX

M. Jean-François Lamour

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Demandeurs d’asile en Guyane

M. Gabriel Serville

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

Projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes

M. Philippe Gosselin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Soutien aux victimes des attentats

Mme Elisabeth Pochon

Mme Juliette Méadel, secrétaire d’État chargée de l’aide aux victimes

Baisse de la CSG pour les petites retraites

M. Jérôme Lambert

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Avenir des arrondissements

M. Paul Salen

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

5. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne

Explications de vote

M. Philippe Folliot

M. Joël Giraud

M. André Chassaigne

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Laurent Wauquiez

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Suspension et reprise de la séance

6. Projet de loi de finances pour 2017

Présentation

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. François Pupponi, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Serge Bardy, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Suspension et reprise de la séance

Motion de rejet préalable

M. Hervé Mariton

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

M. Paul Giacobbi

M. Nicolas Sansu

M. Dominique Baert

Mme Véronique Louwagie

Motion de renvoi en commission

Mme Marie-Christine Dalloz

M. Michel Sapin, ministre

M. Paul Giacobbi

M. Dominique Lefebvre

M. Marc Le Fur