1. Questions au Gouvernement

Troisième plan national maladies rares

Mme Dominique Orliac

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Projet de loi de finances pour 2017

M. Gaby Charroux

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Légitime défense des forces de l’ordre

M. Philippe Cochet

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Démantèlement de la "jungle" de Calais

Mme Marie-Anne Chapdelaine

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Réponse à la délinquance

M. Jean-Louis Costes

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

Soutien aux forces de l’ordre

Mme Françoise Dumas

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017

M. Jean-Pierre Door

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes

M. Thierry Benoit

M. Manuel Valls, Premier ministre

Rénovation du parc nucléaire

M. André Schneider

Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017

M. Jean-Claude Buisine

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017

Mme Bernadette Laclais

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Remplacement des enseignants absents

M. Céleste Lett

M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Taxation des centrales à charbon

Mme Karine Daniel

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Prières de rue

M. Yves Albarello

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Avenir des buralistes

M. Philippe Folliot

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2017

Première partie (suite)

Explications de vote

M. Joël Giraud

M. Gaby Charroux

M. Dominique Lefebvre

Mme Marie-Christine Dalloz

M. Philippe Vigier

Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2017

3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017

Présentation

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Michèle Delaunay, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Philip Cordery, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Annie Le Houerou, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Arnaud Viala, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Motion de rejet préalable

M. Bernard Accoyer

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Mme Gisèle Biémouret

M. Francis Vercamer

M. Jean-Pierre Door

Mme Dominique Orliac