1. Questions au Gouvernement
Politique tarifaire sur les autoroutes
M. Patrice Carvalho
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Mineurs isolés à Calais
M. Stéphane Saint-André
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Propos tenus par le Premier ministre
M. Christian Jacob
M. Manuel Valls, Premier ministre
Baisse de la CSG pour les retraités
M. Jean-Louis Bricout
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Produits phytosanitaires
M. Patrice Verchère
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Situation des migrants à Paris
Mme Seybah Dagoma
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Résolution de l’Unesco sur Jérusalem
M. Claude Goasguen
M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Accord de Paris sur le climat
M. Pierre-Yves Le Borgn’
Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Résolution de l’Unesco sur Jérusalem
M. Meyer Habib
M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Statistiques du chômage
M. Dominique Le Mèner
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Sécurité en Nouvelle-Calédonie
Mme Sonia Lagarde
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Conditions de travail des policiers
Mme Valérie Lacroute
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Attitude des forces de l’ordre
M. Pouria Amirshahi
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Revitalisation des centres-bourgs
M. Paul Molac
Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
Fichier des titres électroniques sécurisés
M. Lionel Tardy
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Lutte contre le harcèlement scolaire
M. Patrick Vignal
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Suspension et reprise de la séance
2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
Explications de vote
Mme Jacqueline Fraysse
M. Alain Ballay
M. Jean-Pierre Door
M. Francis Vercamer
Mme Dominique Orliac
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
3. Projet de loi de finances pour 2017
Seconde partie
Écologie, développement et mobilité durables
Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
M. Patrice Carvalho
M. Christophe Bouillon
M. Martial Saddier
M. Bertrand Pancher
M. Jacques Krabal
Mme Catherine Beaubatie
Mme Ségolène Royal, ministre
Mme Béatrice Santais
Mme Ségolène Royal, ministre
M. Jean-Marie Sermier
Mme Ségolène Royal, ministre
Mme Valérie Lacroute
Mme Ségolène Royal, ministre
M. Philippe Folliot
Mme Ségolène Royal, ministre
M. Joël Giraud
Mme Ségolène Royal, ministre
Mme Brigitte Allain
Mme Ségolène Royal, ministre
Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
Amendement no 205
M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Après l’article 55
Amendement no 184
M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 266 rectifié , 203
M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 48 , 68 , 69 , 162 , 181
Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
Article 64
Amendement no 155
Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
Mme Ségolène Royal, ministre