1. Questions au Gouvernement

Politique tarifaire sur les autoroutes

M. Patrice Carvalho

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mineurs isolés à Calais

M. Stéphane Saint-André

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Propos tenus par le Premier ministre

M. Christian Jacob

M. Manuel Valls, Premier ministre

Baisse de la CSG pour les retraités

M. Jean-Louis Bricout

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Produits phytosanitaires

M. Patrice Verchère

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Situation des migrants à Paris

Mme Seybah Dagoma

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Résolution de l’Unesco sur Jérusalem

M. Claude Goasguen

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Accord de Paris sur le climat

M. Pierre-Yves Le Borgn’

Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Résolution de l’Unesco sur Jérusalem

M. Meyer Habib

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Statistiques du chômage

M. Dominique Le Mèner

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Mme Sonia Lagarde

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Conditions de travail des policiers

Mme Valérie Lacroute

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Attitude des forces de l’ordre

M. Pouria Amirshahi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Revitalisation des centres-bourgs

M. Paul Molac

Mme Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

Fichier des titres électroniques sécurisés

M. Lionel Tardy

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Lutte contre le harcèlement scolaire

M. Patrick Vignal

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017

Explications de vote

Mme Jacqueline Fraysse

M. Alain Ballay

M. Jean-Pierre Door

M. Francis Vercamer

Mme Dominique Orliac

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de finances pour 2017

Seconde partie

Écologie, développement et mobilité durables

Mme Ségolène Royal, ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

M. Patrice Carvalho

M. Christophe Bouillon

M. Martial Saddier

M. Bertrand Pancher

M. Jacques Krabal

Mme Catherine Beaubatie

Mme Ségolène Royal, ministre

Mme Béatrice Santais

Mme Ségolène Royal, ministre

M. Jean-Marie Sermier

Mme Ségolène Royal, ministre

Mme Valérie Lacroute

Mme Ségolène Royal, ministre

M. Philippe Folliot

Mme Ségolène Royal, ministre

M. Joël Giraud

Mme Ségolène Royal, ministre

Mme Brigitte Allain

Mme Ségolène Royal, ministre

Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)

Amendement no 205

M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Après l’article 55

Amendement no 184

M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 266 rectifié , 203

M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 48 , 68 , 69 , 162 , 181

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)

Article 64

Amendement no 155

Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)

Mme Ségolène Royal, ministre