1. Questions au Gouvernement
Rétablissement de la conscription
M. Alain Tourret
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
3. Questions au Gouvernement (suite)
Augmentation du SMIC
M. Jean-Jacques Candelier
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Projet de loi de finances rectificative
M. Patrick Hetzel
M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie
Sécurité sociale
Mme Catherine Beaubatie
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Lycées en zones d’éducation prioritaire
M. Romain Colas
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Résultats scolaires des élèves français
Mme Annie Genevard
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Fermeture du site de la Seita à Riom
Mme Christine Pires Beaune
M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie
Relations commerciales avec la Chine
M. Pierre Lellouche
M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger
Programme de développement rural LEADER
M. Paul Molac
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Lutte contre le terrorisme
M. Arnaud Viala
M. Manuel Valls, Premier ministre
Office européen des brevets
M. Philip Cordery
M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie
Retraites agricoles
M. François Rochebloine
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Exposition universelle de 2025
M. Jean-Christophe Fromantin
M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger
Financement des chambres des métiers et de l’artisanat
M. Martial Saddier
M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie
Canal Seine-Nord Europe
M. Stéphane Demilly
M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
EHPAD Résidence des Flandres de Tourcoing
M. Vincent Ledoux
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Suspension et reprise de la séance
4. Funérailles républicaines
Présentation
M. Hervé Féron, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales
Discussion générale
M. Stéphane Saint-André
M. Marc Dolez
Mme Catherine Beaubatie
M. Jean-Pierre Decool
M. Michel Zumkeller
Mme Isabelle Bruneau
M. Philippe Gosselin
M. Jacques Bompard
M. Michel Ménard
M. Christophe Premat
Discussion des articles
Article unique
Amendements nos 7 , 5 , 2 , 8 , 3 , 4 , 1 , 9
Vote sur l’article unique
Suspension et reprise de la séance
5. Promotion des langues régionales
Présentation
Mme Annie Le Houerou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales
Motion de renvoi en commission
M. Marc Le Fur
Mme Marie-George Buffet
M. Jacques Cresta
Discussion générale
Mme Marie-George Buffet
M. Jacques Cresta
Mme Annie Genevard
M. Thierry Benoit
M. Jacques Krabal
M. Pascal Deguilhem