1. Questions au Gouvernement

Rétablissement de la conscription

M. Alain Tourret

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

3. Questions au Gouvernement (suite)

Augmentation du SMIC

M. Jean-Jacques Candelier

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Projet de loi de finances rectificative

M. Patrick Hetzel

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Sécurité sociale

Mme Catherine Beaubatie

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Lycées en zones d’éducation prioritaire

M. Romain Colas

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Résultats scolaires des élèves français

Mme Annie Genevard

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Fermeture du site de la Seita à Riom

Mme Christine Pires Beaune

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Relations commerciales avec la Chine

M. Pierre Lellouche

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Programme de développement rural LEADER

M. Paul Molac

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Lutte contre le terrorisme

M. Arnaud Viala

M. Manuel Valls, Premier ministre

Office européen des brevets

M. Philip Cordery

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Retraites agricoles

M. François Rochebloine

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Exposition universelle de 2025

M. Jean-Christophe Fromantin

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Financement des chambres des métiers et de l’artisanat

M. Martial Saddier

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Canal Seine-Nord Europe

M. Stéphane Demilly

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

EHPAD Résidence des Flandres de Tourcoing

M. Vincent Ledoux

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Suspension et reprise de la séance

4. Funérailles républicaines

Présentation

M. Hervé Féron, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Mme Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales

Discussion générale

M. Stéphane Saint-André

M. Marc Dolez

Mme Catherine Beaubatie

M. Jean-Pierre Decool

M. Michel Zumkeller

Mme Isabelle Bruneau

M. Philippe Gosselin

M. Jacques Bompard

M. Michel Ménard

M. Christophe Premat

Discussion des articles

Article unique

Amendements nos 7 , 5 , 2 , 8 , 3 , 4 , 1 , 9

Vote sur l’article unique

Suspension et reprise de la séance

5. Promotion des langues régionales

Présentation

Mme Annie Le Houerou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mme Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales

Motion de renvoi en commission

M. Marc Le Fur

Mme Marie-George Buffet

M. Jacques Cresta

Discussion générale

Mme Marie-George Buffet

M. Jacques Cresta

Mme Annie Genevard

M. Thierry Benoit

M. Jacques Krabal

M. Pascal Deguilhem