1. Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

Présentation

M. Philippe Duron, rapporteur de la commission mixte paritaire

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Discussion générale

M. Christophe Bouillon

M. Yves Albarello

M. Bertrand Pancher

M. Jacques Krabal

M. Patrice Carvalho

Vote sur l’ensemble

2. Régulation du secteur du transport public particulier de personnes

Présentation

M. Laurent Grandguillaume, rapporteur de la commission mixte paritaire

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Discussion générale

M. Jacques Krabal

M. Patrice Carvalho

M. Philippe Duron

M. Lionel Tardy

M. Bertrand Pancher

Vote sur l’ensemble

3. Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat

Présentation

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Rappel au règlement

M. Patrick Hetzel

Présentation (suite)

Suspension et reprise de la séance

Mme Sandrine Doucet, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Discussion générale

M. Patrick Hetzel

M. Bertrand Pancher

Mme Huguette Bello

M. Jacques Krabal

M. Yves Durand

Mme Martine Faure

M. Emeric Bréhier

Mme Sylvie Tolmont

M. Pascal Demarthe

Discussion des articles

Article 1er

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Frédéric Reiss

Amendements nos 10 , 7 , 14 , 8 , 15

M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Amendements nos 1 , 9 , 16 , 11 , 2 , 3 , 19

Article 2

M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Vote sur l’ensemble