1. Questions au Gouvernement

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

M. Yannick Favennec

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Situation à Alep

Mme Nathalie Nieson

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Politique familiale

Mme Virginie Duby-Muller

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

Soutien à la Grèce

M. Pascal Cherki

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Projet de loi de finances pour 2017

Mme Véronique Louwagie

M. Michel Sapin, ministre de l’économie et des finances

Situation de la Financière Turenne-Lafayette

M. René Dosière

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Augmentation du SMIC

M. Nicolas Sansu

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Situation du secteur du tourisme

Mme Claudine Schmid

M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger

Économie circulaire

M. François-Michel Lambert

M. Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’industrie

Politique du handicap

M. Gilles Lurton

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Instance de dialogue avec l’islam de France

M. Jean-Luc Laurent

M. Bruno Le Roux, ministre de l’intérieur

Création de la chaîne de télévision France Info

M. François de Mazières

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Conséquences du Brexit

M. Christophe Premat

M. Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes

Déviation de la route nationale 66

M. François Vannson

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Situation des mineurs réfugiés

M. Joël Giraud

M. Bruno Le Roux, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

2. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne

Présentation

Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission mixte paritaire

Mme Annie Genevard, rapporteure de la commission mixte paritaire

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Mme Frédérique Massat, présidente de la commission des affaires économiques

Discussion générale

M. Philippe Folliot

Mme Jeanine Dubié

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Arnaud Viala

M. André Chassaigne

Texte de la commission mixte paritaire

Amendements nos 1, 2

Vote sur l’ensemble

3. Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables

Présentation

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable

Mme Béatrice Santais, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mme Frédérique Massat, présidente de la commission des affaires économiques

Discussion générale

M. Laurent Furst

M. André Chassaigne

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Christophe Premat

M. Bertrand Pancher

Discussion des articles

Article 1er

Après l’article 1er

Amendement no 30

Article 1erbis

Amendement no 27

Articles 1erter et 1erquater

Article 2

M. Jean-Marie Sermier

Amendements nos 1 , 4 , 33 , 19

Article 3

Amendements nos 8 , 2 , 31 (sous-amendement) , 20 , 17 rectifié

Article 4

Après l’article 4

Amendements nos 7 , 18 , 14 , 21 , 28 , 6

Explication de vote

M. Laurent Furst

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

4. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux

Présentation

Mme Juliette Méadel, secrétaire d’État chargée de l’aide aux victimes

Mme Françoise Dumas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Discussion générale

M. Thierry Mariani

M. Michel Zumkeller

M. André Chassaigne

M. Olivier Dussopt

Discussion des articles

Articles 2 et 3

Article 3 bis

Articles 5 et 6

Vote sur l’ensemble