1. Questions au Gouvernement

Conférence nationale des territoires

M. Maurice Leroy

M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Conférence nationale des territoires

Mme Danielle Brulebois

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Démission du chef d’état-major des armées

M. Jean-Louis Masson

Mme Florence Parly, ministre des armées

États généraux de l’alimentation

M. Matthieu Orphelin

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Procès de l’amiante

M. Jean-Paul Lecoq

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Système Admission Post Bac

Mme Géraldine Bannier

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Démission du chef d’état-major des armées

M. Olivier Faure

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Système Admission Post Bac

M. Bertrand Sorre

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Territoires ruraux

M. Maxime Minot

M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Grippe aviaire

M. Lionel Causse

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Canal Seine-Nord

M. Stéphane Demilly

M. Edouard Philippe, Premier ministre

États généraux de l’alimentation

M. Richard Ramos

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)

Mme Clémentine Autain

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

Encadrement des médicaments codéinés

M. Thomas Mesnier

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Comptes publics

Mme Amélie de Montchalin

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé

Présentation commune

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Élisabeth Toutut-Picard, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales

Discussion générale commune

Mme Valérie Rabault

Mme Caroline Fiat

Mme Elsa Faucillon

Mme Martine Wonner

M. Jean-Pierre Door

M. Cyrille Isaac-Sibille

Mme Agnès Firmin Le Bodo

M. Marc Delatte

M. Gilles Lurton

M. Sébastien Chenu

M. Julien Borowczyk

Mme Agnès Buzyn, ministre

Discussion des articles (Modernisation du système de santé)

Article unique

Mme Emmanuelle Ménard

M. Stéphane Viry

M. Adrien Quatennens

Vote sur l’article unique

Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)

Article 1er

Mme Caroline Fiat

Mme Nathalie Elimas

M. François Ruffin

Mme Annie Vidal

Article 2

Mme Emmanuelle Ménard

Mme Caroline Fiat

M. Thibault Bazin

M. Éric Alauzet

Mme Michèle de Vaucouleurs

Mme Delphine Bagarry

M. Jean Lassalle

Mme Stella Dupont

M. Pierre Dharréville

Mme Jeanine Dubié

M. Olivier Véran

M. François Ruffin

Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales

M. Éric Coquerel

M. Jean-Paul Dufrègne

Après l’article 2

Amendements nos 1 , 20 , 21 , 7 , 8 , 14 , 6 , 9, 10, 11, 12, 13 , 22 , 19 , 18 , 17

Vote sur l’ensemble

Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)

Article 1er

M. Jean-Hugues Ratenon

M. Thibault Bazin

Suspension et reprise de la séance

Article 2

Après l’article 2

Amendement no 2 rectifié

Article 3

Après l’article 3

Amendements nos 8 rectifié , 1 rectifié

Article 4

Amendement no 7

Article 5

Vote sur l’ensemble