1. Victoire de l’équipe de France à la Coupe du monde de football

2. Questions au Gouvernement

Coupe du monde et pratique sportive

M. Ugo Bernalicis

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Coupe du monde et pratique sportive

M. Éric Girardin

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Échec de la CMP sur la loi Agriculture et alimentation

M. Jérôme Nury

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Politique étrangère de la France

M. Jean-Louis Bourlanges

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

Livre bleu des outre-mer

Mme Nicole Sanquer

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Plan d’action contre le terrorisme

M. Jean-Michel Fauvergue

M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Situation des collectivités locales et de la fonction publique

M. Alain David

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Sommet de l’OTAN

M. Jean-Charles Larsonneur

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées

Service national universel

Mme Marianne Dubois

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Réforme de l’assurance chômage

M. Dominique Da Silva

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Avenir de la Nouvelle-Calédonie

M. Moetai Brotherson

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Poursuite d’études des bacheliers pro et techno

Mme Cécile Muschotti

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Rythmes scolaires

M. André Villiers

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Droit de vote des personnes sous tutelle

Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

M. le président

Soins et emploi des personnes diabétiques

M. Bruno Duvergé

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

3. Élection d’un vice-président

Suspension et reprise de la séance

4. Démocratie plus représentative, responsable et efficace

Discussion des articles (suite)

Rappel au règlement

M. Raphaël Schellenberger

Mme la présidente

Avant l’article 1er (suite)

Amendement n^o 536

M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Amendements n^os 914 , 2076 , 873 , 1117 , 1428 , 887 , 1972

Article 1er

M. Guillaume Larrivé

M. Michel Castellani

Mme Danielle Brulebois

M. Gilles Lurton

Mme Christine Pires Beaune

M. Aurélien Pradié

M. Pierre-Henri Dumont

M. Patrick Hetzel

Mme Laurence Vichnievsky

M. Sébastien Leclerc

M. Fabien Di Filippo

M. Adrien Quatennens

M. Éric Diard

M. Marc Le Fur

M. Laurent Furst

Mme Valérie Boyer

M. Serge Letchimy

M. Erwan Balanant

M. François Ruffin

M. Raphaël Schellenberger

Mme Marie-Christine Dalloz

M. David Habib

M. Luc Carvounas

M. Bernard Perrut

M. Olivier Marleix

M. Hubert Wulfranc

M. Sébastien Jumel

M. Brahim Hammouche

5. Élection d’un vice-président (suite)

6. Démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite)

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendement n^o 2360

Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Rappel au règlement

M. Patrick Hetzel

Article 1er (suite)

Amendements n^os 329 , 183

Rappel au règlement

M. Guillaume Larrivé

Article 1er (suite)

Suspension et reprise de la séance

M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Amendements n^os 330 , 1189 , 1929 , 2066 , 2483 , 2151 , 826 , 1045

Rappels au règlement

Mme Caroline Fiat

M. le président

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

M. Philippe Vigier

Après l’article 1er

Amendements n^os 496 , 2250 , 966 , 1965 , 1984 , 1429

Rappels au règlement

M. Sébastien Jumel

M. le président

Mme Cécile Untermaier

Suspension et reprise de la séance

Après l’article 1er (suite)

Amendements n^os 752 , 1431 , 2057