1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères

M. le président

2. Questions au Gouvernement

Budget 2019

Mme Véronique Louwagie

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Projet de loi de finances pour 2019

Mme Bénédicte Peyrol

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Projet de loi de finances pour 2019

M. Philippe Vigier

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Révision de la loi de bioéthique

M. Jean-François Eliaou

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius

Mme Gisèle Biémouret

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

Réforme de l’assurance chômage

Mme Fadila Khattabi

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Situation de l’emploi

M. Adrien Quatennens

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Sapeurs-pompiers volontaires

M. Xavier Breton

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Budget 2019 et pouvoir d’achat

Mme Sarah El Haïry

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite

Mme Annaïg Le Meur

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

Politique diplomatique de la France

Mme Marie-George Buffet

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

Mesures en faveur des harkis

M. Olivier Damaisin

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées

Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers

M. Hervé Saulignac

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Plan "Ma santé 2022"

M. Jean-Pierre Door

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Budget 2019 pour les collectivités locales

M. Jean-René Cazeneuve

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

3. Lutte contre la fraude

Explications de vote

M. Jean-Louis Bourlanges

M. Charles de Courson

Mme Christine Pires Beaune

Mme Sabine Rubin

M. Fabien Roussel

M. Daniel Labaronne

M. Éric Diard

Vote sur l’ensemble

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

4. Approbation de convention et de traités internationaux

Convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre la France et le Pérou

Accord avec le Congo, l’Équateur et le Pérou sur les familles des agents des missions officielles.

Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC

5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba

Présentation

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

M. Didier Quentin, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Discussion générale

M. Alain David

M. Jean-Luc Mélenchon

M. Jean-Paul Lecoq

M. Christophe Di Pompeo

M. Bruno Joncour

M. Christophe Naegelen

Mme Liliana Tanguy

M. Bruno Bilde

M. Éric Girardin

Mme Valérie Thomas

Explication de vote

M. François-Michel Lambert

Vote sur l’article unique

Suspension et reprise de la séance

6. Croissance et transformation des entreprises

Discussion des articles (suite)

Article 2

M. Jean-Philippe Ardouin

Mme Cendra Motin

M. Michel Castellani

Amendement no 2545

M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Amendements nos 2181 , 1841 , 1842 , 1117 , 2580 , 1547 , 24 , 188 , 390 , 411 , 586 , 1116 , 1447 , 693

M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale

Amendements nos 285 , 287 rectifié

Après l’article 2

Amendement no 2592

Article 3

Mme Cendra Motin

M. Nicolas Forissier

M. Pierre Dharréville

M. Michel Castellani

Amendements nos 302 , 1285 , 1960 , 2483 , 2113 , 2117 , 1982 , 2773 , , 2844 (sous-amendement)