• Présidence de M. François de Rugy
• 1. Questions au Gouvernement
  • Évacuation de Notre-Dame-des-Landes
    • M. Jean-Pierre Vigier
    • M. Edouard Philippe, Premier ministre
  • Discours du Président de la République devant le Parlement européen
    • Mme Sabine Thillaye
    • Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
  • Discours du Président de la République devant le Parlement européen
    • M. Olivier Becht
    • Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
  • Retrait de la Légion d’honneur de Bachar el-Assad
    • Mme Sereine Mauborgne
    • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
  • Financement de la dépendance
    • M. Adrien Quatennens
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Manifestations à Montpellier
    • Mme Patricia Mirallès
    • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
  • Concours des meilleurs ouvriers de France
    • M. Richard Ramos
    • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
  • Statut constitutionnel de la Corse
    • M. Michel Castellani
    • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
  • Fractures territoriales
    • M. Fabrice Brun
    • M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
  • Centre hospitalier universitaire de Guadeloupe
    • Mme Hélène Vainqueur-Christophe
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Rapport Notat-Senard et loi PACTE
    • M. Denis Sommer
    • Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
  • Statut de La Réunion dans la Constitution
    • M. Thierry Robert
    • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
  • Situation des établissements de soins psychiatriques
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Prévention du surendettement
    • M. Philippe Chassaing
    • Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
  • Suppression de la taxe foncière
    • M. Philippe Vigier
    • M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
  • Crise au Yémen
    • M. Fabien Gouttefarde
    • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Suspension et reprise de la séance
      • Présidence de M. Sylvain Waserman
• 2. Rappel au règlement
  • M. Jean-Luc Mélenchon
• 3. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2018-2022 suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
  • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
  • M. Jean-Louis Bricout
  • M. Éric Coquerel
  • M. Jean-Paul Dufrègne
  • Mme Carole Grandjean
  • Mme Véronique Louwagie
  • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • M. Jean-Louis Bourlanges
  • M. Philippe Vigier
  • Mme Christine Pires Beaune
  • Mme Amélie de Montchalin
  • Mme Marie-Christine Dalloz
  • Mme Emmanuelle Ménard
  • M. Jean-René Cazeneuve
  • M. Michel Lauzzana
  • Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
  • M. Saïd Ahamada
  • Mme Perrine Goulet
  • M. Laurent Saint-Martin
  • M. Jean François Mbaye
  • M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
  • M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
  • M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
  • Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
  • M. Gérald Darmanin, ministre
  • Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
    • Suspension et reprise de la séance
• 4. Ordre du jour de la prochaine séance