1. Questions au Gouvernement

Colonies de vacances

Mme Sarah El Haïry

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Situation de l’hôpital public

Mme Caroline Fiat

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

3. Questions au Gouvernement (suite)

Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

M. Dimitri Houbron

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes

Nouvelle-Calédonie

M. Philippe Dunoyer

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Soutien aux apiculteurs

Mme Sandrine Le Feur

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Acquisition de la nationalité par naturalisation

M. Pierre-Henri Dumont

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Maintien des petites lignes de chemin de fer

Mme Alexandra Valetta Ardisson

M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Ruralité

M. Jean-Paul Dufrègne

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Prix des carburants

M. Philippe Gosselin

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Avenir des entreprises françaises en Iran

M. Bruno Bonnell

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Augmentation des actes homophobes

M. Yannick Kerlogot

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes

Violences meurtrières dans la bande de Gaza

M. Alain David

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Plan de sauvegarde des routes nationales

Mme Zivka Park

M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Europe et éducation

Mme Marguerite Deprez-Audebert

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Suspension et reprise de la séance

4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Discussion des articles (suite)

Après l’article 2

Amendements n^os 232, 231

Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes

Amendements n^os 263 , 97 , 128 , 167 , 234 , 241 , 270 (sous-amendement) , 2 , 89 , 88 , 181 , 253 , 138 , 95 , 38 rectifié , 238 rectifié , 252 , 37 , 233 rectifié , 156 , 64 rectifié , 249 , 111 rectifié , 256 rectifié , 71

Amendements n^os 36 , 247 rectifié , 87 , 227 rectifié , 228 rectifié , 177 , 42 , 250

Amendement n^o 174

Article 2 bis

Après l’article 2 bis

Amendements n^os 225 , 65 , 226 , 164 , 258 , 196 , 110

Suspension et reprise de la séance

Article 3

M. Michel Castellani

Mme Bérangère Couillard

Mme Clémentine Autain

Amendements n^os 208 , 136 , 210 rectifié , 43 , 239 , 209

Après l’article 3

Amendements n^os 99 , 44 , 28 rectifié , 202 rectifié , 180

Article 3 bis

Amendement n^o 211

Après l’article 3 bis

Amendements n^os 160 , 159

Avant l’article 4

Amendement n^o 129

Article 4

Mme Bérangère Couillard

Mme Emmanuelle Ménard

M. Michel Castellani

M. Jean-Philippe Ardouin

Mme Élise Fajgeles

Mme Danièle Obono

M. Sébastien Huyghe

Mme Zivka Park

M. Erwan Balanant

Amendements n^os 139 , 145