• Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Colonies de vacances
      • Mme Sarah El Haïry
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
    • Situation de l’hôpital public
      • Mme Caroline Fiat
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
      • M. Dimitri Houbron
      • Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
    • Nouvelle-Calédonie
      • M. Philippe Dunoyer
      • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
    • Soutien aux apiculteurs
      • Mme Sandrine Le Feur
      • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Acquisition de la nationalité par naturalisation
      • M. Pierre-Henri Dumont
      • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Maintien des petites lignes de chemin de fer
      • Mme Alexandra Valetta Ardisson
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Ruralité
      • M. Jean-Paul Dufrègne
      • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
    • Prix des carburants
      • M. Philippe Gosselin
      • Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Avenir des entreprises françaises en Iran
      • M. Bruno Bonnell
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Augmentation des actes homophobes
      • M. Yannick Kerlogot
      • Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
    • Violences meurtrières dans la bande de Gaza
      • M. Alain David
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Plan de sauvegarde des routes nationales
      • Mme Zivka Park
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Europe et éducation
      • Mme Marguerite Deprez-Audebert
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de M. Yves Jégo
  • 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
    • Discussion des articles (suite)
      • Après l’article 2
        • Amendements nos232, 231
        • Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
        • Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
        • Amendements nos263, 97, 128, 167, 234, 241, 270 (sous-amendement), 2, 89, 88, 181, 253, 138, 95, 38 rectifié, 238 rectifié, 252, 37, 233 rectifié, 156, 64 rectifié, 249, 111 rectifié, 256 rectifié et 71
        • Présidence de M. Sylvain Waserman
        • Amendements nos 36, 247 rectifié, 87, 227 rectifié, 228 rectifié, 177, 42 et 250
        • Présidence de M. François de Rugy
        • Amendement no 174
      • Article 2 bis
      • Après l’article 2 bis
        • Amendements nos 225, 65, 226, 164, 258, 196 et 110
      • Suspension et reprise de la séance
      • Article 3
        • M. Michel Castellani
        • Mme Bérangère Couillard
        • Mme Clémentine Autain
        • Amendements nos208, 136, 210 rectifié, 43, 239 et 209
      • Après l’article 3
        • Amendements nos99, 44, 28 rectifié, 202 rectifié et 180
      • Article 3 bis
        • Amendement no211
      • Après l’article 3 bis
        • Amendements nos160 et 159
      • Avant l’article 4
        • Amendement no129
      • Article 4
        • Mme Bérangère Couillard
        • Mme Emmanuelle Ménard
        • M. Michel Castellani
        • M. Jean-Philippe Ardouin
        • Mme Élise Fajgeles
        • Mme Danièle Obono
        • M. Sébastien Huyghe
        • Mme Zivka Park
        • M. Erwan Balanant
        • Amendements nos139 et 145
  • 5. Ordre du jour de la prochaine séance