• Présidence de M. François de Rugy
• 1. Questions au Gouvernement
  • Réforme de l’audiovisuel public
    • Mme Sophie Mette
    • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
  • Politique agricole commune
    • M. Marc Le Fur
    • Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
  • Logements évolutifs dans le cadre du projet de loi ELAN
    • Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
    • Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
  • Pouvoir d’achat
    • M. Fabien Di Filippo
    • M. Jean-Louis Bricout
    • M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
  • Inondations consécutives aux orages
    • M. Jean-Claude Leclabart
    • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
  • Situation au centre hospitalier du Rouvray
    • M. Hubert Wulfranc
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Reste à charge zéro en matière de soins dentaires
    • Mme Annie Vidal
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Immigration
    • M. Nicolas Dupont-Aignan
    • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
  • Réforme de la justice
    • Mme Lise Magnier
    • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
  • Pénurie de gynécologues
    • Mme Maud Petit
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Taxation américaine de l’acier et de l’aluminium
    • M. Jacques Maire
    • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
  • Droits des personnes handicapées
    • Mme Béatrice Descamps
    • Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
  • Réforme de l’audiovisuel public
    • Mme Aurore Bergé
    • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
  • Situation au centre hospitalier du Rouvray
    • Mme Caroline Fiat
    • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
  • Relations France-Rwanda
    • M. Hubert Julien-Laferriere
    • Mme Florence Parly, ministre des armées
  • Hausse du prix des carburants
    • M. Pierre Vatin
    • Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Suspension et reprise de la séance
• 2. &/dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2017-2018/deuxieme-seance-du-mardi-05-juin-2018#144;Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  • Discussion des articles (suite)
    • Rappels au règlement
      • M. André Chassaigne
      • M. François Pupponi
      • M. Jean-Luc Mélenchon
      • Mme Emmanuelle Ménard
      • M. Marc Le Fur
      • M. le président
      • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
      • M. le président
      • M. Jean-Luc Mélenchon
      • M. le président
    • Après l’article 40
      • Amendement n^o 209
      • Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
    • Rappels au règlement
      • M. Christian Jacob
      • M. François Pupponi
      • M. le président
    • Suspension et reprise de la séance
      • Amendements n^os 1786, 1784
      • Présidence de M. Marc Le Fur
      • Amendements n^os 69 et 2734
    • Rappel au règlement
      • Mme Emmanuelle Ménard
      • M. le président
    • Après l’article 40 (suite)
      • Amendements n^os 942, 3023 et 1905
      • M. le président
      • Amendements n^os 941, 943, 346, 1171, 2318, 1269, 1676, 1909, 1942, 784, 2985, 2310, 1910, 17, 1296, 1911, 202, 1912, 752, 1880, 2735, 944, 785, 2314, 1677, 19, 1196, 18, 1159, 1678, 1679, 1013 et 2312
    • Article 41
      • Amendement n^o 2316
    • Après l’article 41
      • Amendement n^o 3081
    • Article 42
      • Amendements n^os 95 et 93
    • Après l’article 42
      • Amendements n^os 363, 1995, 42, 249 et 370
    • Article 43
      • M. Nicolas Démoulin
      • Amendements n^os 1093, 447, 364, 247, 2916 et 2736
• 3. Ordre du jour de la prochaine séance