• Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Importation d’huile de palme pour la production de carburant
      • M. Christian Jacob
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Situation de Manurhin
      • M. Bruno Fuchs
      • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
    • Lutte contre la pollution de l’air
      • M. Pierre Dharréville
      • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Accueil des réfugiés en Europe
      • M. Pieyre-Alexandre Anglade
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Accueil des réfugiés en Europe
      • Mme Gisèle Biémouret
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Réforme ferroviaire
      • M. Jean-Baptiste Djebbari
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Accueil des réfugiés en Europe
      • Mme Bénédicte Taurine
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Importation d’huile de palme pour la production de carburant
      • M. Olivier Gaillard
      • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Importation d’huile de palme pour la production de carburant
      • M. Charles de Courson
      • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Attractivité de la France
      • Mme Marie Lebec
      • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
    • Réforme de l’enseignement professionnel
      • Mme Michèle Victory
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
    • Révision de la législation relative à la bioéthique
      • M. Jean-François Eliaou
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
      • M. Laurent Furst
      • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
    • Fonds pour le développement de la vie associative
      • Mme Cécile Rilhac
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
    • Préparation de la rentrée scolaire à Saint-Martin
      • Mme Claire Guion-Firmin
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
    • Explications de vote
      • Mme Laure de La Raudière
      • M. François Pupponi
      • M. le président
      • Mme Bénédicte Taurine
      • M. Stéphane Peu
      • M. Mickaël Nogal
      • M. Thibault Bazin
      • M. Patrick Mignola
    • Vote sur l’ensemble
      • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de M. Hugues Renson
  • 3. Liberté de choisir son avenir professionnel
    • Discussion des articles (suite)
      • Article 1er(suite)
        • Amendements nos312 et 1885
        • Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
        • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
        • Amendements nos133, 143, 471, 153, 1277, 2054, 1834, 935, 749, 273, 1278, 539, 1879, 342, 403, 1672, 343, 47, 237, 241, 430, 274, 399, 542, 154, 1698, 1658, 1135, 2156, 1686, 1279, 134, 145, 292, 472, 473, 1223, 1521, 2005, 952 et 1570
      • Rappel au règlement
        • M. Francis Vercamer
        • M. le président
      • Article 1er(suite)
        • Amendements nos1134, 155, 1280, 1283, 1282, 1281, 1673, 1151, 2016, 1617, 1076, 1886 et 623
  • 4. Ordre du jour de la prochaine séance