1. Questions au Gouvernement

Importation d’huile de palme pour la production de carburant

M. Christian Jacob

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Situation de Manurhin

M. Bruno Fuchs

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Lutte contre la pollution de l’air

M. Pierre Dharréville

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Accueil des réfugiés en Europe

M. Pieyre-Alexandre Anglade

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Accueil des réfugiés en Europe

Mme Gisèle Biémouret

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Réforme ferroviaire

M. Jean-Baptiste Djebbari

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Accueil des réfugiés en Europe

Mme Bénédicte Taurine

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Importation d’huile de palme pour la production de carburant

M. Olivier Gaillard

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Importation d’huile de palme pour la production de carburant

M. Charles de Courson

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Attractivité de la France

Mme Marie Lebec

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Réforme de l’enseignement professionnel

Mme Michèle Victory

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Révision de la législation relative à la bioéthique

M. Jean-François Eliaou

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Taxe d’habitation sur les résidences secondaires

M. Laurent Furst

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

Fonds pour le développement de la vie associative

Mme Cécile Rilhac

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Préparation de la rentrée scolaire à Saint-Martin

Mme Claire Guion-Firmin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Suspension et reprise de la séance

2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique

Explications de vote

Mme Laure de La Raudière

M. François Pupponi

M. le président

Mme Bénédicte Taurine

M. Stéphane Peu

M. Mickaël Nogal

M. Thibault Bazin

M. Patrick Mignola

Vote sur l’ensemble

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Suspension et reprise de la séance

3. Liberté de choisir son avenir professionnel

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendements n^os 312 , 1885

Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Amendements n^os 133 , 143 , 471 , 153 , 1277 , 2054 , 1834 , 935 , 749 , 273 , 1278 , 539 , 1879 , 342 , 403 , 1672 , 343 , 47 , 237 , 241 , 430 , 274 , 399 , 542 , 154 , 1698 , 1658 , 1135 , 2156 , 1686 , 1279 , 134 , 145 , 292 , 472 , 473 , 1223 , 1521 , 2005 , 952 , 1570

Rappel au règlement

M. Francis Vercamer

M. le président

Article 1er (suite)

Amendements n^os 1134 , 155 , 1280 , 1283 , 1282 , 1281 , 1673 , 1151 , 2016 , 1617 , 1076 , 1886 , 623