1. Hommage à Mme Patricia Gallerneau

2. Questions au Gouvernement

Hommage à Patricia Gallerneau

M. Patrick Mignola

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Grenelle des violences conjugales

Mme Valérie Boyer

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Grenelle des violences conjugales

Mme Fiona Lazaar

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Agression d’un proviseur – épreuves du bac

M. Robin Reda

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Ratification du CETA

M. Jean-Michel Clément

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Mme Christine Pires Beaune

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Déroulement du baccalauréat

M. Pierre Henriet

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Réforme du bac

Mme Bénédicte Taurine

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Lutte contre les déserts médicaux

M. Rémi Delatte

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Haine sur internet

Mme Laetitia Avia

M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique

Féminicides

M. Stéphane Peu

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Mme Marie-Pierre Rixain

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Coupe du monde féminine de football

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Pacte pour l’enfance

Mme Florence Provendier

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Emploi de travailleurs sans-papiers par La Poste

M. Luc Carvounas

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

3. Haine sur internet

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

4. Remplacement d’une députée

5. Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation commune

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mme Yolaine de Courson, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Christophe Euzet, rapporteur de la commission mixte paritaire

Discussion générale commune

M. Guy Bricout

Mme Sylvia Pinel

M. Ugo Bernalicis

M. Hubert Wulfranc

M. Jean-Claude Leclabart

M. Martial Saddier

M. Bruno Millienne

Mme Marie-Noëlle Battistel

Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (proposition de loi)

Amendements nos 11 , 12 , 10 , 1 , 9

Vote sur l’ensemble (proposition de loi)

Vote sur l’ensemble (proposition de loi organique)

Mme Yolaine de Courson, rapporteure

Suspension et reprise de la séance

6. Office Français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Présentation commune

Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission mixte paritaire

M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission mixte paritaire

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Discussion générale commune

M. Hubert Wulfranc

M. Alain Perea

M. Jean-Marie Sermier

Mme Florence Lasserre-David

M. Guillaume Garot

Mme Maina Sage

M. Paul-André Colombani

Mme Mathilde Panot

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État

Texte de la commission mixte paritaire (Projet de loi)

Amendements nos 5, 6, 7, 8

Vote sur l’ensemble (Projet de loi)

Vote sur l’ensemble (Projet de loi organique)