• Présidence de M. Richard Ferrand
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Violences
      • M. Christian Jacob
      • M. Édouard Philippe, Premier ministre
    • Crise de la République
      • M. Pierre Dharréville
      • M. Édouard Philippe, Premier ministre
    • Fracture numérique
      • M. Yannick Favennec Becot
      • M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
    • CETA
      • Mme Laurence Dumont
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Politique militaire spatiale
      • M. Stéphane Trompille
      • Mme Florence Parly, ministre des armées
    • Politique agricole
      • M. Pascal Brindeau
      • M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Projet de loi pour une économie circulaire
      • Mme Stéphanie Kerbarh
      • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Déroulement du diplôme national du brevet
      • M. Patrick Hetzel
      • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
    • Politique militaire spatiale
      • M. Fabien Lainé
      • Mme Florence Parly, ministre des armées
    • Maisons départementales des personnes handicapées
      • Mme Danièle Cazarian
      • Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
    • CETA
      • M. Adrien Quatennens
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Accès aux distributeurs de billets en milieu rural
      • Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
      • Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Politique de la forêt
      • Mme Élodie Jacquier-Laforge
      • M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Fracture culturelle territoriale
      • M. Stéphane Demilly
      • M. Franck Riester, ministre de la culture
    • Collectivité européenne d’Alsace
      • M. Rémy Rebeyrotte
      • Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
  • 2. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
  • Suspension et reprise de la séance
    • Présidence de M. Hugues Renson
  • 3. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
    • Présentation
      • M. Franck Riester, ministre de la culture
      • Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
    • Discussion générale
      • Mme Cathy Racon-Bouzon
      • Mme Brigitte Kuster
      • Mme Sophie Mette
      • Mme Michèle Victory
      • Mme Béatrice Descamps
      • M. Michel Castellani
      • Mme Marie-George Buffet
      • Mme Clémentine Autain
      • M. Franck Riester, ministre
  • 4. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
    • M. le président
  • 5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (suite)
    • Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
      • Amendements nos 2, 33, 47 et 64
      • Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • M. Franck Riester, ministre de la culture
      • Amendements nos 34, 48, 85, 11, 35, 62, 68, 90, 10, 13, 49, 66, 36, 50, 37, 51, 86 et 38
      • Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
      • Amendements nos 52, 8, 53, 71, 91, 40, 41, 55, 74, 92, 7, 56, 42, 84, 93, 43, 57, 83, 94, 6, 59, 45, 60, 80, 12, 46, 61, 76 et 82
    • Vote sur l’ensemble
      • Suspension et reprise de la séance
  • 6. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
    • Présentation
      • Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
      • M. Stéphane Testé, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
    • Discussion générale
      • Mme Marie-George Buffet
      • Mme Stéphanie Atger
      • M. Maxime Minot
      • Mme Nadia Essayan
      • M. Régis Juanico
      • Mme Béatrice Descamps
      • M. Bertrand Pancher
  • 7. Ordre du jour de la prochaine séance