1. Questions au Gouvernement

Violences

M. Christian Jacob

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Crise de la République

M. Pierre Dharréville

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Fracture numérique

M. Yannick Favennec Becot

M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

CETA

Mme Laurence Dumont

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Politique militaire spatiale

M. Stéphane Trompille

Mme Florence Parly, ministre des armées

Politique agricole

M. Pascal Brindeau

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Projet de loi pour une économie circulaire

Mme Stéphanie Kerbarh

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Déroulement du diplôme national du brevet

M. Patrick Hetzel

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Politique militaire spatiale

M. Fabien Lainé

Mme Florence Parly, ministre des armées

Maisons départementales des personnes handicapées

Mme Danièle Cazarian

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

CETA

M. Adrien Quatennens

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Accès aux distributeurs de billets en milieu rural

Mme Sophie Beaudouin-Hubiere

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Politique de la forêt

Mme Élodie Jacquier-Laforge

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Fracture culturelle territoriale

M. Stéphane Demilly

M. Franck Riester, ministre de la culture

Collectivité européenne d’Alsace

M. Rémy Rebeyrotte

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

2. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République

Suspension et reprise de la séance

3. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

Présentation

M. Franck Riester, ministre de la culture

Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Discussion générale

Mme Cathy Racon-Bouzon

Mme Brigitte Kuster

Mme Sophie Mette

Mme Michèle Victory

Mme Béatrice Descamps

M. Michel Castellani

Mme Marie-George Buffet

Mme Clémentine Autain

M. Franck Riester, ministre

4. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)

M. le président

5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (suite)

Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture

Amendements n^os 2 , 33 , 47 , 64

Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

M. Franck Riester, ministre de la culture

Amendements n^os 34 , 48 , 85 , 11 , 35 , 62 , 68 , 90 , 10 , 13 , 49 , 66 , 36 , 50 , 37 , 51 , 86 , 38

Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements n^os 52 , 8 , 53 , 71 , 91 , 40 , 41 , 55 , 74 , 92 , 7 , 56 , 42 , 84 , 93 , 43 , 57 , 83 , 94 , 6 , 59 , 45 , 60 , 80 , 12 , 46 , 61 , 76 , 82

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

6. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024

Présentation

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

M. Stéphane Testé, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Discussion générale

Mme Marie-George Buffet

Mme Stéphanie Atger

M. Maxime Minot

Mme Nadia Essayan

M. Régis Juanico

Mme Béatrice Descamps

M. Bertrand Pancher