• Présidence de
• 1. Centre national de la musique
  • Mme la présidente
  • Présentation
    • M. Pascal Bois, rapporteur de la commission mixte paritaire
    • M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
  • Discussion générale
    • M. Pierre Dharréville
    • Mme Florence Provendier
    • Mme Brigitte Kuster
    • Mme Maud Petit
    • Mme Valérie Rabault
    • M. Pierre-Yves Bournazel
    • M. M’jid El Guerrab
    • M. Michel Larive
  • Vote sur l’ensemble
• 2. Compétence judiciaire et exécution des décisions dans les communautés d’outre-mer
  • Présentation
    • Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État chargée des affaires européennes
    • Mme Annie Chapelier, rapporteure de la commission des affaires étrangères
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Discussion générale
    • M. M’jid El Guerrab
    • M. Philippe Dunoyer
    • M. Christian Hutin
    • Mme Danièle Obono
    • M. Moetai Brotherson
    • Mme Anne Genetet
    • M. Michel Herbillon
    • M. Frédéric Petit
    • Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État
  • Discussion des articles
    • Article unique
  • Explications de vote
    • M. Christian Hutin
    • Mme Anne Genetet
    • M. Philippe Dunoyer
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • M. Jean-Luc Mélenchon
  • Vote sur l’article unique
    • Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État
• 3. Accord de coopération entre l’Union européenne et l’Afghanistan
  • Présentation
    • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Mme Nicole Trisse, rapporteure de la commission des affaires étrangères
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Motion de rejet préalable
    • M. Jean-Luc Mélenchon
    • Mme Anne Genetet
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • M. Jean-Luc Mélenchon
  • Discussion générale
    • Mme Clémentine Autain
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • Mme Anne Genetet
    • M. Bruno Fuchs
    • M. Alain David
    • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
  • Discussion des articles
    • Article unique
  • Explication de vote
    • M. Christian Hutin
  • Vote sur l’article unique
• 4. Accord avec la Suisse sur l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire
  • Présentation
    • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • M. Bruno Fuchs, rapporteur de la commission des affaires étrangères
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Discussion générale
    • M. Michel Larive
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • Mme Olga Givernet
    • M. Michel Fanget
    • M. Christian Hutin
    • M. Joachim Son-Forget
  • Discussion des articles
    • Article unique
  • Explications de vote
    • M. Christian Hutin
    • Mme Marion Lenne
  • Vote sur l’article unique
    • Suspension et reprise de la séance
      • Présidence de M. Marc Le Fur
• 5. Accords avec le Tchad et l’Angola relatifs aux services aériens
  • Présentation
    • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • M. Claude Goasguen, rapporteur de la commission des affaires étrangères
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Motion de rejet préalable
    • Mme Danièle Obono
    • M. Claude Goasguen, rapporteur
    • M. François Ruffin
  • Discussion générale
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • Mme Amélia Lakrafi
    • M. Bruno Joncour
    • M. Alain David
  • Discussion des articles
    • Article 1er
    • Article 2
  • Vote sur l’ensemble
• 6. Accords avec l’Éthiopie, le Costa Rica et le Mozambique relatifs aux services aériens
  • Présentation
    • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • M. Christophe Di Pompeo, rapporteur de la commission des affaires étrangères
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Discussion générale
    • M. Jean-Paul Lecoq
    • Mme Sonia Krimi
    • M. Michel Fanget
    • M. Christian Hutin
    • Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
  • Discussion des articles
    • Articles 1er à 3
  • Vote sur l’ensemble
• 7. Ordre du jour de la prochaine séance