1. Centre national de la musique

Mme la présidente

Présentation

M. Pascal Bois, rapporteur de la commission mixte paritaire

M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement

Discussion générale

M. Pierre Dharréville

Mme Florence Provendier

Mme Brigitte Kuster

Mme Maud Petit

Mme Valérie Rabault

M. Pierre-Yves Bournazel

M. M’jid El Guerrab

M. Michel Larive

Vote sur l’ensemble

2. Compétence judiciaire et exécution des décisions dans les communautés d’outre-mer

Présentation

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État chargée des affaires européennes

Mme Annie Chapelier, rapporteure de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Discussion générale

M. M’jid El Guerrab

M. Philippe Dunoyer

M. Christian Hutin

Mme Danièle Obono

M. Moetai Brotherson

Mme Anne Genetet

M. Michel Herbillon

M. Frédéric Petit

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État

Discussion des articles

Article unique

Explications de vote

M. Christian Hutin

Mme Anne Genetet

M. Philippe Dunoyer

M. Jean-Paul Lecoq

M. Jean-Luc Mélenchon

Vote sur l’article unique

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État

3. Accord de coopération entre l’Union européenne et l’Afghanistan

Présentation

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Mme Nicole Trisse, rapporteure de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Motion de rejet préalable

M. Jean-Luc Mélenchon

Mme Anne Genetet

M. Jean-Paul Lecoq

M. Jean-Luc Mélenchon

Discussion générale

Mme Clémentine Autain

M. Jean-Paul Lecoq

Mme Anne Genetet

M. Bruno Fuchs

M. Alain David

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État

Discussion des articles

Article unique

Explication de vote

M. Christian Hutin

Vote sur l’article unique

4. Accord avec la Suisse sur l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire

Présentation

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Bruno Fuchs, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Discussion générale

M. Michel Larive

M. Jean-Paul Lecoq

Mme Olga Givernet

M. Michel Fanget

M. Christian Hutin

M. Joachim Son-Forget

Discussion des articles

Article unique

Explications de vote

M. Christian Hutin

Mme Marion Lenne

Vote sur l’article unique

Suspension et reprise de la séance

5. Accords avec le Tchad et l’Angola relatifs aux services aériens

Présentation

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Claude Goasguen, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Motion de rejet préalable

Mme Danièle Obono

M. Claude Goasguen, rapporteur

M. François Ruffin

Discussion générale

M. Jean-Paul Lecoq

Mme Amélia Lakrafi

M. Bruno Joncour

M. Alain David

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Vote sur l’ensemble

6. Accords avec l’Éthiopie, le Costa Rica et le Mozambique relatifs aux services aériens

Présentation

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Christophe Di Pompeo, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Discussion générale

M. Jean-Paul Lecoq

Mme Sonia Krimi

M. Michel Fanget

M. Christian Hutin

Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères

Discussion des articles

Articles 1er à 3

Vote sur l’ensemble