1. Questions au Gouvernement

Augmentation du prix des carburants

M. Julien Aubert

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Réforme de la fonction publique

Mme Émilie Chalas

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Pouvoir d’achat

M. Alain David

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Usage du français dans l’Union européenne

M. Bruno Fuchs

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Commémorations de la Première guerre mondiale

M. Claude de Ganay

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées

Comité interministériel du handicap

Mme Anissa Khedher

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

Traitement des demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

M. Vincent Ledoux

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Fiscalité écologique

M. Matthieu Orphelin

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Élection de M. Jair Bolsonaro à la présidence du Brésil

M. Gabriel Serville

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Préservation de la biodiversité

Mme Frédérique Tuffnell

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Fiscalité verte

M. Bertrand Pancher

M. Edouard Philippe, Premier ministre

Formation professionnelle

Mme Sophie Auconie

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Nuisances aéroportuaires

Mme Michèle de Vaucouleurs

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Plan famille pour les soldats

M. Jacques Marilossian

Mme Florence Parly, ministre des armées

Avenir du statut de la fonction publique

Mme Bénédicte Taurine

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances pour 2019

Seconde partie (suite)

Justice

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Mme Alexandra Louis

M. Jean-Louis Masson

Mme Laurence Vichnievsky

Mme Marietta Karamanli

M. Pierre Morel-À-L’Huissier

Mme Danièle Obono

M. Stéphane Peu

M. Jean-Félix Acquaviva

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

Mme Cendra Motin

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

Mission « Justice » (état B)

Amendements nos 307 , 270 , 269 , 335 , 409 , 271 , 537 , 410 , 375, 376, 377, 378, 379 , 534, 538, 540, 541, 546 , 408

Suspension et reprise de la séance

Culture

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Valérie Bazin-Malgras

Mme Géraldine Bannier

Mme Sylvie Tolmont

Mme Frédérique Dumas

M. Michel Larive

Mme Elsa Faucillon

M. Paul Molac

M. Yannick Kerlogot