- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendement no 245 rectifié
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendement no 1030 rectifié
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 423 et 591
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 638
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1023
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 697 et 246
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 672 et 696
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 843
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 430, 911, 702 et 733
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 699, 964, 968, 973, 976, 698, 605, 815, 739, 740, 741, 1025 et 1027
- Suspension et reprise de la séance
- Article 75
- Article 76
- Après l’article 76
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 84
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 84
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance