• Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 1. Projet de loi de finances pour 2019
    • Seconde partie (suite)
      • Écologie, développement et mobilité durables (suite)
      • Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
        • Amendement no 245 rectifié
        • M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
        • Amendement no 1030 rectifié
        • Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
        • Amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié
        • Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
        • Amendements nos 423 et 591
        • Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
        • Amendement no 638
        • M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendement no 1023
        • M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
        • Amendements nos 697 et 246
        • Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements nos 672 et 696
        • M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendement no 843
        • M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
        • Amendements nos 430, 911, 702 et 733
        • M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
        • Amendements nos 699, 964, 968, 973, 976, 698, 605, 815, 739, 740, 741, 1025 et 1027
      • Suspension et reprise de la séance
      • Article 75
        • Amendements nos 693, 431, 432 et 389
        • M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
        • Amendements nos 388, 111, 502 et 604
      • Article 76
        • Amendements nos 139, 810, 814, 694, 797, 695 et 798
      • Après l’article 76
        • Amendements nos 777, 510, 874, 997, 778, 1389, 851, 1249 (sous-amendement), 962, 979 et 1009
      • Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
      • Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
      • Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
      • Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
        • Amendements nos 1400, 1287, 959, 671, 1016 et 99
      • Après l’article 84
        • Amendement no 811
      • Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
      • Après l’article 84
        • Amendement no 812
  • 2. Ordre du jour de la prochaine séance