1. Projet de loi de finances pour 2019

Seconde partie (suite)

Écologie, développement et mobilité durables (suite)

Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)

Amendement no 245 rectifié

M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Amendement no 1030 rectifié

Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Amendements nos 424 rectifié , 813 rectifié

Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Amendements nos 423 , 591

Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Amendement no 638

M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendement no 1023

M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Amendements nos 697 , 246

Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 672 , 696

M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendement no 843

M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Amendements nos 430 , 911 , 702 , 733

M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Amendements nos 699 , 964 , 968 , 973 , 976 , 698 , 605 , 815 , 739 , 740 , 741 , 1025 , 1027

Suspension et reprise de la séance

Article 75

Amendements nos 693 , 431 , 432 , 389

M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Amendements nos 388 , 111 , 502 , 604

Article 76

Amendements nos 139 , 810 , 814 , 694 , 797 , 695 , 798

Après l’article 76

Amendements nos 777 , 510 , 874 , 997 , 778 , 1389 , 851 , 1249 (sous-amendement) , 962 , 979 , 1009

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)

Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)

Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)

Amendements nos 1400 , 1287 , 959 , 671 , 1016 , 99

Après l’article 84

Amendement no 811

Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)

Après l’article 84

Amendement no 812