1. Projet de loi de finances pour 2019

Seconde partie (suite)

Économie - Engagements financiers de l’État (suite)

Mission « Économie » (état B) (suite)

Amendement no 1112

M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Amendement no 1093

Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 747 , 1186

M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Amendements nos 339 , 748, 1187 , 332

Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 1590 , 185 , 1185 , 1031 , 611 , 331 , 1092 , 934

Rappel au règlement

Mme Valérie Rabault

Mission « Économie » (état B) (suite)

Amendements nos 340 , 912

Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Rappel au règlement

M. Fabien Di Filippo

Mission « Économie » (état B) (suite)

Amendement no 1089

M. Buon Tan, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendement no 1096

Rappels au règlement

Mme Émilie Bonnivard

Mme Perrine Goulet

M. Fabien Di Filippo

Mission « Économie » (état B) (suite)

Amendements nos 406 , 736

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 1196 , 1166 , 333 , 774 , 1163 , 341 , 342 , 343

Après l’article 76

Amendements nos 1184 , 1551

Compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » (état D)

Après l’article 84

Amendement no 1208

M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (état D)

Article 85

Mission « Engagements financiers de l’État » (état B)

Amendements nos 1090 , 318

Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendement no 1206

Article 77

Après l’article 77

Amendement no 1204

Compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » (état D)

Après l’article 84

Amendement no 1188

Compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » (état D)

Amendements nos 1038 , 1198 , 1199 , 1200 , 1201 , 1202 , 1203

Après l’article 84

Amendements nos 1195 , 1197

Compte de concours financiers« Avances à divers services de l’Étatou organismes gérant des services publics » (état D)