1. Projet de loi de finances pour 2019
Seconde partie (suite)
Économie - Engagements financiers de l’État (suite)
Mission « Économie » (état B) (suite)
Amendement no 1112
M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Amendement no 1093
Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 747 , 1186
M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Amendements nos 339 , 748, 1187 , 332
Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 1590 , 185 , 1185 , 1031 , 611 , 331 , 1092 , 934
Rappel au règlement
Mme Valérie Rabault
Mission « Économie » (état B) (suite)
Amendements nos 340 , 912
Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Rappel au règlement
M. Fabien Di Filippo
Mission « Économie » (état B) (suite)
Amendement no 1089
M. Buon Tan, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendement no 1096
Rappels au règlement
Mme Émilie Bonnivard
Mme Perrine Goulet
M. Fabien Di Filippo
Mission « Économie » (état B) (suite)
Amendements nos 406 , 736
Suspension et reprise de la séance
Amendements nos 1196 , 1166 , 333 , 774 , 1163 , 341 , 342 , 343
Après l’article 76
Amendements nos 1184 , 1551
Compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » (état D)
Après l’article 84
Amendement no 1208
M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (état D)
Article 85
Mission « Engagements financiers de l’État » (état B)
Amendements nos 1090 , 318
Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendement no 1206
Article 77
Après l’article 77
Amendement no 1204
Compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » (état D)
Après l’article 84
Amendement no 1188
Compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » (état D)
Amendements nos 1038 , 1198 , 1199 , 1200 , 1201 , 1202 , 1203
Après l’article 84
Amendements nos 1195 , 1197
Compte de concours financiers« Avances à divers services de l’Étatou organismes gérant des services publics » (état D)