1. Projet de loi de finances pour 2019
Seconde partie (suite)
Santé - Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Après l’article 81
Amendement no 1040
Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
M. Brahim Hammouche, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Amendements nos 1041 , 1042 , 1110
Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
Amendement no 1596
Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 1597 , 1230
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Amendements nos 1055 , 1330 , 1328 , 1231 , 1232 , 1233
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Amendements nos 1234 , 1235
Article 82
Amendement no 1541
Article 83
Amendements nos 1124 , 1228 , 1342 , 1350 , 1248 , 1247 , 1346 rectifié , 1246
Après l’article 83
Amendements nos 1267 , 1319 , 1618 , 1671 (sous-amendement) , 1621 (sous-amendement) , 1620 (sous-amendement) , 1623 , 1227 , 426 , 515 , 1123 , 1105 , 785 , 1332
Suspension et reprise de la séance
Relations avec les collectivités territoriales
M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Raphaël Schellenberger
Mme Isabelle Florennes
Mme Christine Pires Beaune
M. Guy Bricout
Mme Bénédicte Taurine
M. Stéphane Peu
M. François Pupponi
Mme Hélène Zannier
Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Sébastien Lecornu, ministre
M. Hervé Saulignac
M. Sébastien Lecornu, ministre
M. Olivier Gaillard
M. Sébastien Lecornu, ministre
Mme Marie-Ange Magne
M. Sébastien Lecornu, ministre
Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)
Amendements nos 677 , 853 , 1301 , 852, 1302 , 1303
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 675 , 1333