1. Projet de loi de finances pour 2019

Seconde partie (suite)

Santé - Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)

Après l’article 81

Amendement no 1040

Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

M. Brahim Hammouche, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Amendements nos 1041 , 1042 , 1110

Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)

Amendement no 1596

Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 1597 , 1230

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Amendements nos 1055 , 1330 , 1328 , 1231 , 1232 , 1233

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Amendements nos 1234 , 1235

Article 82

Amendement no 1541

Article 83

Amendements nos 1124 , 1228 , 1342 , 1350 , 1248 , 1247 , 1346 rectifié , 1246

Après l’article 83

Amendements nos 1267 , 1319 , 1618 , 1671 (sous-amendement) , 1621 (sous-amendement) , 1620 (sous-amendement) , 1623 , 1227 , 426 , 515 , 1123 , 1105 , 785 , 1332

Suspension et reprise de la séance

Relations avec les collectivités territoriales

M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales

M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Raphaël Schellenberger

Mme Isabelle Florennes

Mme Christine Pires Beaune

M. Guy Bricout

Mme Bénédicte Taurine

M. Stéphane Peu

M. François Pupponi

Mme Hélène Zannier

Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

M. Sébastien Lecornu, ministre

M. Hervé Saulignac

M. Sébastien Lecornu, ministre

M. Olivier Gaillard

M. Sébastien Lecornu, ministre

Mme Marie-Ange Magne

M. Sébastien Lecornu, ministre

Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)

Amendements nos 677 , 853 , 1301 , 852, 1302 , 1303

M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Amendements nos 675 , 1333