1. Questions au Gouvernement

Gilets jaunes

M. Olivier Faure

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Transports en grande banlieue

M. Francis Chouat

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Sapeurs-pompiers

M. Fabrice Brun

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Projet de loi d’orientation des mobilités

Mme Bérangère Abba

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Forêts et forestiers

M. Ugo Bernalicis

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Pouvoir d’achat des salariés

Mme Carole Grandjean

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Sapeurs-pompiers volontaires

M. Christophe Naegelen

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

Services publics

M. Stéphane Baudu

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Pouvoir d’achat et salaire minimum

M. Hubert Wulfranc

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Lutte contre les violences faites aux femmes

M. Guillaume Gouffier-Cha

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Transition écologique

M. Bruno Duvergé

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Lutte contre le logement indigne

Mme Patricia Lemoine

M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

Opération Barkhane

Mme Nicole Trisse

Mme Florence Parly, ministre des armées

Droits d’inscription des étudiants extracommunautaires dans l’enseignement supérieur public

M. M’jid El Guerrab

Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

Gilets jaunes

M. Dino Cinieri

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de finances rectificative pour 2018

Présentation

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Motion de rejet préalable

M. Sébastien Jumel

M. Christophe Jerretie

Mme Marie-Christine Dalloz

M. Jean-Louis Bricout

Mme Sabine Rubin

M. Fabien Roussel

Motion de renvoi en commission

M. Bastien Lachaud

M. Christophe Jerretie

M. Stéphane Peu

M. Jean-Louis Bricout

Mme Sabine Rubin

Discussion générale

M. Charles de Courson

M. Laurent Saint-Martin

Mme Marie-Christine Dalloz

Mme Sarah El Haïry

M. Jean-Louis Bricout

Mme Lise Magnier

Mme Sabine Rubin

M. Jean-Paul Dufrègne

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Quatrième partie (suite)

Article 29 septies

Amendement n^o 68

M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Amendement n^o 151

Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Article 31

Amendements n^os 69 , 152

Article 32

Amendement n^o 70

Article 32 bis

Article 33

Amendements n^os 71 , 72 , 93 , 185 , 73 , 116 , 303 , 123 , 304 , 124

Article 33 bis

Amendement n^o 318

Article 34

Amendements n^os 119 , 305 , 120 , 319

Articles 36 et 38

Article 38 bis

Amendement n^o 224

Article 39 bis

Amendement n^o 312

Article 39 ter

Amendements n^os 313 , 225

Article 39 quater

Amendement n^o 74

Article 40

Amendements n^os 75 , 275 , 76 , 77

Article 40 bis

Amendements n^os 79 rectifié, 80, 82

Article 41

Amendement n^o 326

Article 41 bis

Amendement n^o 83

Article 42

M. Jean-Pierre Door

Amendements n^os 172 , 237 , 235 , 251 , 9 , 104 , 249 , 101 , 315 , 238 , 301 , 298 , 245

Article 42 bis A

Amendement n^o 85

Article 43

M. Jean-Pierre Door

M. Paul Christophe

Amendement n^o 87

Article 44 A

Amendements n^os 91 , 128 , 289 , 302

Article 44

Mme Emmanuelle Ménard

M. Gilles Lurton

Mme Josiane Corneloup

M. Pierre Dharréville

M. Rémy Rebeyrotte

M. Jean-Louis Bricout

Amendements n^os 90 , 341 (sous-amendement)

Article 47

Amendements n^os 89, 88

Article 47 quater

Article 47 quinquies

Amendement n^o 86

Article 54 bis A

Amendement n^o 84

Article 54 bis B

Amendement n^o 81

Vote sur l’ensemble de la quatrième partie

Vote sur l’ensemble