1. Augmenter le SMIC et les autres salaires en accompagnant les TPE et les PME

Discussion générale (suite)

Mme Amélie de Montchalin

M. Stéphane Viry

Mme Michèle de Vaucouleurs

Mme Gisèle Biémouret

Mme Agnès Firmin Le Bodo

M. Jean-Hugues Ratenon

M. Belkhir Belhaddad

Mme Danièle Obono

Mme Emmanuelle Ménard

M. Stéphane Peu, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Motion de rejet préalable

Mme Fadila Khattabi

M. Pierre Dharréville

Mme Jeanine Dubié

M. Laurent Pietraszewski

M. Stéphane Viry

Mme Michèle de Vaucouleurs

Mme Gisèle Biémouret

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Mme Danièle Obono

Suspension et reprise de la séance

2. Calcul de l’allocation aux adultes handicapés

Présentation

Mme Marie-George Buffet, rapporteure

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État

Discussion générale

M. Pierre Dharréville

Mme Jeanine Dubié

Mme Nicole Dubré-Chirat

Mme Josiane Corneloup

M. Brahim Hammouche

Mme Gisèle Biémouret

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Mme Caroline Fiat

M. Belkhir Belhaddad

M. François Ruffin

Mme Emmanuelle Ménard

M. Jean François Mbaye

Mme Marie-George Buffet, rapporteure

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État

Motion de rejet préalable

Mme Christine Cloarec

M. Alain Bruneel

M. Jean-Michel Clément

M. Laurent Pietraszewski

Mme Valérie Beauvais

M. Brahim Hammouche

Mme Gisèle Biémouret

Mme Agnès Firmin Le Bodo

M. François Ruffin

3. Intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale

Présentation

M. Moetai Brotherson, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Rappel au règlement

M. Sylvain Maillard

Présentation (suite)

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Discussion générale

M. André Chassaigne

M. Jean-Michel Clément